B... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu d'une part qu'il ne résulte ni de l'arrêt attaqué, ni des conclusions de M.

rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi

ne peut être admis ; Sur le moyen unique du mémoire ampliatif, pris en sa première branche ; Attendu que Martin Z..., la SA Mephisto Holding, la SA Mephisto, la SA Carlton, la SARL Mephisto Concept

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 4 JUILLET 1979) QUE, TITULAIRES DE DIVERS BREVETS D'INVENTION FRANCAIS, LA SOCIETE DE DROIT SUISSE CONCAST

Charbonnier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 86-16.686 et 86-16.959 ; Sur le moyen unique de chacun des deux pourvois

n° 86-11.753 invoque, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi n° 86-12.643 invoque, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 3 février 1988, où étaient présents : M.

DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de Me BLONDEL, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER deCOSTIL ; Statuant sur le pourvoi

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-44.114, 86-44.115 et 86-44.921 à 86-44.927 ;.

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-42.917 et 87-43.040 ;.

rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur le pourvoi

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-60.508 et 86-60.511 formés contre le même jugement ;.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, le 12 novembre 2008), que la société Du Pareil au même (la société

H... : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur les pourvois formés par Franck et Pascal A... : Attendu que, par arrêt du 14 novembre 2001, la Cour de Cassation, après avoir rejeté les

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-60.376 à 86-60.380 ;.

REGIONAL des AFFAIRES SANITAIRES et SOCIALES d'... (19ème), Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement déféré (Poitiers, 27 mars 2006), rendu en dernier ressort, que la société

Vu la connexité, joint les pourvois n°s 86-45.233 et 86-44.975 : (sans intérêt) ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 86-44.975 formé par Mme Z..., Mlle Rozeen Z... et Mlle Valérie Z..., pris en sa

(Gironde), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 14 mars 1991, où étaient