Z..., X..., B... et l'UAP défendeurs au pourvoi, ont formé un pourvoi provoqué par mémoire déposé au greffe ; La société Colas Rhône-Alpes, demanderesse au pourvoi principal expose deux moyens de cassation

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU SELON L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 1ER JUILLET 1983) QUE LA SOCIETE LES RESIDENCES DE LA REGION PARISIENNE (R.R.P.), MAITRE DE A..., SE PLAIGNANT DE FUITES DANS LE RESEAU DE CANALISATIONS

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le CCAP s'interrompait à la phase de contestation

même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La société Cabinet d'architecture Archi 13, demanderesse au pourvoi

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 29 AVRIL 1981), QU'AVEC LE CONCOURS DE M E..., ARCHITECTE, ET DE L'ENTREPRISE CAPELIER, MMES D... ET Y...

incident contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident

(SMABTP) ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 3 février 1998), que M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné la Mutuelle des Architectes Français, assureur de l'architecte EURL Atelier du Pont, à payer à l'EURL Mas de So

moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel ayant, par arrêt du 25 septembre 2003 devenu irrévocable après rejet des pourvois formés contre lui par décision du 22 juin 2005 de la Cour de Cassation

UN LITIGE AYANT OPPOSE LA SOCIETE DES CLOISON, DU DAUPHINE ET DIVERS AUTRES ENTREPRENEURS ET ARCHITECTES A DAME Y..., CELLE-CI, DANS LE MOIS D'UNE PREMIERE NOTIFICATION DE CETTE ORDONNANCE DE TAXE, A FORME

Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen de cassation.

un pourvoi provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi

Le moyen n'est donc pas fondé. Mais sur le premier moyen, pris en ses cinquième et sixième branches, du pourvoi principal Enoncé du moyen 16. M.

moyen du pourvoi principal, le premier moyen du pourvoi provoqué de M.

n'est pas fondé ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en ses trois dernières branches, et le moyen unique du pourvoi incident de la société AFI, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant

provoqué contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : La demanderesse au pourvoi provoqué invoque

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE PIERRE ET ALFRED C..., ENTREPRENEURS, REPROCHANT A L'ARRET ATTAQUE DE LE S AVOIR CONDAMNES, SUR LE FONDEMENT DE LA GARANTIE DECENNALE, A L'ENTIERE REPARATION DES

n'est pas fondé ; Mais sur le premier moyen du pourvoi principal ; Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 25 janvier 2000), que la société HLM Mont Blanc,

provoqué contre le même arrêt ; Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi provoqué invoque

Mais sur le premier moyen, pris en sa deuxième branche Enoncé du moyen 9. M.