Blanc, conseillers référendaires, M. Le Mesle, premier avocat général, M.

Alain X..., son montant exact qui correspondait à la créance augmentée des agios due à ses conserveurs Y... et Sadani ; que du reste, à l'audience du 12 novembre 1987, le prévenu a reconnu devant le tribunal

BRIDA, demeurant Le Blanc Mesnil (Seine-Saint-Denise), 282, cité des Blés d'Or, 6°/ de Monsieur Alain Y... demeurant à Paris (1er), ..., 7°/ de Monsieur Hubert A..., demeurant à Sarcelles (Hauts-de-Seine

Alain T..., demeurant à Madrid (Espagne), Fernandez de Los Rios 13, 15°/ de Mme Nicole T..., née S..., demeurant à Madrid (Espagne), Fernandez de Los Rios 13, 16°/ de M.

Alain A..., demeurant Les Aloades, Traverse Prat, Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, dont le siège est ... (3e) (Bouches-du-Rhône)

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1996 par la cour d'appel de Versailles (13ème chambre), au profit de la Banque régionale d'escompte et de dépôts "BRED", société

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [F], veuve [V], de la société Moebius production [C] [V], de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de Mme

, les observations de la société civile professionnelle MATTEI-DAWANCE, de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN, de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me BLANC

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Pinochet, les observations de Me Blanc, avocat de la CRRMA de l'Est, de Me Ryziger, avocat des époux X...,

Mme X... ne produisait aucun document de nature à prouver qu'aucun exemplaire de l'offre préalable et du formulaire de rétractation ne lui avait été remis lors de la signature des imprimés " signés en blanc

audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-sept mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de Me BLANC

Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller B..., les observations de Me PARMENTIER, et de Me BLANC

Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat des consorts Z..., les conclusions de M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 décembre 2021) et les productions, Mme [I] [M] a été engagée par la société Les Editions bleu blanc rouge (la société) à compter du 28 février 2012 en qualité d'employée

Alain BW..., 129°/ M. José CG..., 130°/ Mme Aline XW..., 131°/ M. Jean BV..., 132°/ M. X... El Mekki, 133°/ M. José YQ..., 134°/ M.

» ; que Thierry B..., dans son attestation rectifiée du 22 juin 2004, déclare avoir identifié chez le marchand la chaise d'allaitement telle qu'elle a été photographiée, une fois décapée et encore sans

Alain E..., 3°/ à Mme Christiane E..., domiciliés [...], 4°/ à Mme Ghislaine Z..., domiciliée [...], 5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Ain, dont le siège est 1 place de la Grenouillère

Alain X..., demeurant ...

ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1994 par la cour d'appel de Douai (8e chambre), au profit de Georges A..., décédé, ayant demeuré ..., aux droits duquel viennent : 1°/ Mme C..., Blanche

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Blanc et Rousseau, avocat aux Conseils, pour M. et Mme Z....