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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
6137215ccd580146773f31a7
13 février 1991
13 février 1991
Jean-Alain Blanc, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, tendant à ce que soit rectifiée l'erreur matérielle contenue dans l'arrêt n° 2242 D rendu le 6 décembre 1989 par la Deuxième chambre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01043
16 juin 2015
16 juin 2015
Alain Blanc, conseiller et M.
Source officielle18e Chambre
6162af129547460d26ddb662
15 mai 2012
15 mai 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle18e Chambre
6162fa8c687317f24325aee5
21 février 2012
21 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielle18e Chambre
61628541c10e2193c5780a4d
25 septembre 2012
25 septembre 2012
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 28 Juin 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
616333d8f74a27a178b843f2
16 juin 2011
16 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 04 Avril 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle2 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008115474
7 novembre 2001
7 novembre 2001
dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative et de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 ; qu'il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Jean-Alain
Source officielle17e Chambre B
616290cbe498f0b428bb832e
13 décembre 2012
13 décembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 30 Octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61631c5d48f63659ca90a6d2
22 septembre 2011
22 septembre 2011
d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 25 Mai 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle17e Chambre B
6162a32736ab09eb9a2fd824
28 février 2013
28 février 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Président Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d7
10 mars 2003
10 mars 2003
POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET DITE SDTC "LE CASINO" Grosse délivrée le: à : (Réf. dossier)03 10bonu COMPOSITION LORS DES DÉBATS: A l'audience publique du 03 Février 2003 Monsieur Alain
Source officielle17e Chambre B
616290cce498f0b428bb8331
15 novembre 2012
15 novembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle17e Chambre B
6162af0f9547460d26ddb64c
15 novembre 2012
15 novembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61636a8722908a2ec611e8a1
16 mars 2011
16 mars 2011
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Janvier 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle9e Chambre B
61631513e03efc4516bd2d6a
7 mars 2011
7 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b82
24 mars 2003
24 mars 2003
Rôle N' 01/13665 COMPOSITION LORS DES DÉBATS: Société GENERAL A l'audience publique du 17 Février 2003 TRAILERS INDUSTRIES Monsieur Alain BLANC, Conseiller Rapporteur sans opposition des parties
Source officielle9e Chambre B
6163278a33484180ee72288e
9 juin 2011
9 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle9e Chambre B
616355cdbf1fa7f870d29faf
28 mars 2011
28 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Alain BLANC, Conseiller faisant fonction de Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Madame Françoise
Source officielle17e Chambre B
61609e5c264c7ed035b03d71
28 mars 2013
28 mars 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
Source officielle17e Chambre B
616282367a007b88ee1566f0
20 juin 2013
20 juin 2013
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Alain
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