Alexandre C..., demeurant 2, Square Lalo Parly II, 78150 Le Chesnay, 4 / de M.

Alexandre X..., demeurant anciennement ...

Fadi X..., 2 / Mme Alexandra Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1998 par la cour d'appel de Versailles (1re Chambre civile, 2e Section), au profit

Alexandre Z... , 4°/ Mme A... Z...             , 5°/ M.

Serge X... et son épouse Mme Alexandra G... et contre Mme Julia X... auprès du procureur de la République du tribunal de grande instance de Paris des chefs de fraude fiscale ; qu'en effet, selon l'analyse

X... : qu'à la suite du témoignage de Mme Ginette Z..., la grand-mère d'Alexandre, qui avait vu le jour des faits vers 16 heures 15 M.

[O] [W], domicilié [Adresse 5], venant aux droits de [H] [S], veuve [W] décédée, 8°/ à la société Pierre Clary et Alexandre Artis, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 6], 9

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 10 juillet 1992, qui après cassation, a ordonné son renvoi, d'une part devant la cour d'assises du département

Alexandre X... au volant de sa voiture automobile, la compagnie d'assurances luxembourgeoise "Le Foyer", dont la garantie était sollicitée, a assigné le frère de celui-ci, M.

Jacques A..., demeurant ..., pris en sa qualité de représentant des créanciers de la société Alexandre Mathieu entreprise A.M.E., 5°/ de M. Dominique D..., demeurant ..., 6°/ de M.

A... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a décidé que Arlette X... et Éléonore X... étaient héritières de Saint-Ange Rémy Y..., déclaré inopposable l'acte de partage

Peter Y... et Mme Alexandra Y... de ce qu'ils reprennent l'instance en leur qualité d'héritiers de Christian Y..., décédé le 19 juillet 2015 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre de la

démérité, il est compréhensible que Johanna, jeune fille de 17 ans et Audrey, en pleine adolescence, se sentent plus à l'aise, dans une plus grande proximité, avec leur mère qu'avec leur père ; qu'Alexandre

Jeanine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs des LANDES, du 4 juin 1993, qui, après la condamnation sur l'action publique d'Alexandre Y... pour coups mortels

Alexandre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1995 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit : 1°/ de Mme Maria-Gloria X..., 2°/ de M.

Y..., Alexandre Z..., demeurant résidence Tempologis, appartement ..., 2°/ Mme Marie-Julien X..., épouse Le Monnier, demeurant résidence Tempologis, appartement ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Alexandre Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 octobre 2022 où étaient présents M.