civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Axa France IARD - règlement corporel - confidentiel, dont le siège est [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

X..., engagé le 4 avril 1990 en qualité de représentant vendeur par la société SCIEAB, exerçant son activité sous l'enseigne All Pin Meubles, a été licencié le 26 juin 1990 ; qu'il a saisi la juridiction

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 JANVIER 2025 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

Baudoux et Algier , conseillers, et, lors du prononcé de l'arrêt, de Mme Carlier, président, avec pour conseillers Mme Albou-Dupoty et M.

conversation enregistrée le 13 janvier 2001, entre Nordine Z..., codétenu d'Idriss X... et Fardi Y..., ce dernier expliquait à son interlocuteur disposer notamment "d'un calibre 45 et braquer des banques" avec Ali

l'autorité de sa fonction ; "aux motifs que, concernant Pierre Y..., le docteur X... lui avait caressé le torse, pincé le bout des seins et avait prolongé ses caresses jusqu'à son pénis, concernant Ali

pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré François Y... coupable de complicité d'abus de confiance commis par Edith D..., Jean F..., Marc G..., Julien C..., Ali

correctionnel, l'autre devant le tribunal pour enfants, sous la prévention d'avoir "à Verneuil-sur-Avre (Eure), le 2 mars 2002, frauduleusement soustrait la somme de 6 293,18 euros au préjudice du magasin Aldi

[L] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-10.897 contre l'arrêt rendu le 5 septembre 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant à la société Aldi

ÉCONOMIQUE, DU 7 FÉVRIER 2024 1°/ La société Ménager en défauts d'aspects-distribution (MDA distribution), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Jérôme Allais

avril 2001, cinq ressortissants français ont été tués au cours d'une fusillade à Fenoarivo (Madagascar) ; que l'enquête effectuée à l'époque par les autorités malgaches a permis d'identifier un nommé Ali

le jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bordeaux, 24 septembre 2004 n° 1793), qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF de la Gironde a notifié à la société métallurgique de l'Allier

Claude N..., directeur de l'IMP de Cenne-Monestiés, qu'il avait découvert dans les archives de l'IMP des bulletins de salaires établis au nom d'Ali D... et d'Aline M... ; que si le personnel de l'IMP

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Altis, société anonyme, dont le siège

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 20-20.269 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2020 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jérôme Allais

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 FÉVRIER 2024 1°/ La société MDA Company (Ménager en défauts d'aspects), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Jérôme Allais

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 27 MARS 2024 La société Jérôme Allais

Je suis allé sous le bâtiment. J'ai vu Devon (avec le 38 qui tirait encore). Ensuite, j'ai vu Christophe X... arriver. Il venait de dessous l'escalier. Je ne l'avais pas vu avant.