Alain, - Y...

actions ; qu'ajoutées aux participations des autres actionnaires identifiés comme ayant manifestement assisté à l'assemblée générale du 28 février 1992, c'est-à-dire Gilles B..., Jean-François X..., Alain

Alain, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE : - le premier, en date du 23 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du

. ; qu'il convient de rechercher, à partir des éléments discutés à l'audience du 4 février 1997, si Claude D... a, ou non, commis une faute personnelle qui serait à l'origine du décès d'Alain B..." ;

Z..., Ali A..., Thierry B... et Patrick C... ; que, notamment, le 13 mars 1992 à 4 heures 38, les enquêteurs ont surpris une livraison entre Alain Z... et Patrick C... d'une part, Jean-Pierre Y... et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., domicilié à Saint-Theoffrey (Isère), Les Gonthéaumes

pénale ; "aux motifs propres que " sur l'action civile, Fabrice X... soulève l'irrecevabilité de la constitution de partie civile aux motifs qu'Alain Y... n'a jamais été visé par la publication ;

Alain, - La société FRANCE ALCOOLS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 27 avril 2000, qui, pour inexécution d'engagements souscrits dans

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale, dénaturation des conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné in solidum Jean-Charles Y... et le groupe Azur à payer à Alain

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant La Courbe, Neuville, Billon (Puy-de-Dôme

Alain Y..., demeurant ..., 2 / Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ..., 3 / Mlle Marie-Christine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 octobre 1999 par la cour d'appel de

son engagement à la SPEP ; qu'il l'avait tacitement conservée lors de la reprise de la SPEP par la SNPEP, et qu'ayant la compétence nécessaire pour accomplir cette activité, cette délégation exonérait Alain

sur une personne dépositaire de l'autorité publique ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que le 29 juillet 1998, Maurice X... a vu Alain

légale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré André B... coupable de blessures involontaires avec incapacité totale temporaire supérieure à trois mois, et entièrement responsable du préjudice subi par Alain

Alain X..., demeurant chez ...

Alain E..., demeurant à Pruno (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1995 par le tribunal d'instance de Bastia, en matière électorale, au profit : 1 / de M. le préfet de la Haute-Corse

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 27 septembre 1993), qu'Alain

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 17 mai 1999, qui, pour vente de denrées alimentaires falsifiées et tromperie, l'a condamné à 80 000 francs d'amende et a