CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 6 novembre 2000, en début de matinée, une barge appartenant à la société Shema entreprises maritimes (Shema), qui était amarrée

handicapés (AAH), et son épouse, alors enceinte, ont quitté le territoire national, le 7 janvier 2005, pour rejoindre leur famille en Egypte dans l'attente de la naissance de leur enfant ; que leur fils Amir

Ammar X..., en qualité d'administrateur légal ; qu'après avoir vainement demandé à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Amar X..., demeurant à Batna (Algérie), 8, rue Af cité Chouhada, en cassation d'un arrêt rendu le

entité, la collectivité de travailleurs qui constituaient initialement l'entreprise ; il s'ensuit que l'entreprise n'a pas conservé son autonomie et que le mandat de délégué syndical UNSA exercé par Amar

l'atteinte portée à sa réputation et au dénigrement dont il avait été victime, la cour d'appel a violé l'article 1147 du code civil ; Mais attendu qu'ayant retenu que le compte litigieux, intitulé "AMR

, augmentée de six mois ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (Soc., 15 avril 2015, n° 13-24.182), que Mme G... a été engagée par l'association Aides ménagères rémoises (AMR

Amar, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, en date du 17 décembre 1999, qui, pour meurtre, l'a condamné à 16 ans de réclusion criminelle et a ordonné la confiscation des armes

Z..., assurés auprès de la société Mutuelle assurances des instituteurs de France (MAIF), a été endommagé et confié pour réparation à la société Yacht Port de Toulon (YPT) ; qu'alors qu'il était amarré

litigieux auprès du receveur des douanes d'Avignon ; d'autre part aucune notification préalable à l'AMR, par procès-verbal, n'est nécessaire ; qu'il n'y a donc pas lieu à nullité de l'AMR que rien ne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Rahim AMIR X..., demeurant ...

Ammar, contre l'arrêt de la Cour d'appel d'AMIENS, 6ème chambre, en date du 25 novembre 1994 qui, pour dépassement de plus de 40 km/h de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à une amende de 2 000

qu'après avoir notifié une infraction à la société par procès-verbal du 27 juin 2006 que cette dernière a contesté le 20 juillet 2006, l'administration des douanes a émis un avis de mise en recouvrement (AMR

ATTENDU, D'UNE PART, QUE LE JUGEMENT ENONCE QUE LE TRIBUNAL ADMET, EN L'ABSENCE DE TOUT TEMOIN, MAIS EU EGARD AUX PRESOMPTIONS GRAVES, PRECISES ET CONCORDANTES, QUE LA VEDETTE DE CHATEL A ROMPU SES AMARRES

(AMAR) ET Y...

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre B), au profit de Mme Amar X..., demeurant Darguina, Daïra de Kherrata, à Wilaya de Bédjaïa

texte, en ce qu'elles se rapportent aux garanties souscrites, ne concernent ni la nature des risques garantis ni le montant de cette garantie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 17 juillet 1992, Amar

Amor X..., domicilié [...]                                                  , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

) à l'encontre de chacune de ces sociétés ; que ces AMR ont été contestés par ces sociétés devant le tribunal d'instance qu'elles ont saisi ; Sur le premier moyen : Attendu que les sociétés CMF

est aujourd'hui employée en dermatologie et en cosmétique ; qu'elle est commercialisée sous le terme " huile d'amande douce " pour éviter une confusion avec l'huile essentielle (ou essence) d'amande amère