Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. C..., après débats en l'audience publique du 7 janvier 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de M. et Mme Q..., de Me Rémy-Corlay, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme V..., de Me Balat, avocat de Mme C... épouse A..., après débats en l'audience publique du 24 novembre 2020 où étaient

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mmes Brenot, Masson-Daum, Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, conseillers, Mmes Corbel, Meano, M. Jariel, conseillers référendaires, M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société [...], de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. R... et de MM. J..., N... et E...

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat des consorts [S], de la SCP Spinosi, avocat de MM.

Barbieri, conseiller, les observations de Me Occhipinti, avocat de Mme [E], après débats en l'audience publique du 15 juin 2021 où étaient présents M. Chauvin, président, M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M.

AVAIT EU LE TORT DE L'ABORDER SANS RALENTIR, PAR LA GAUCHE, DONC DANS SA PARTIE NON MUNIE DE BARRIERE ; QUE LA DECISION AJOUTE QUE LA S. N. C. F.

D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT DU XV ARRONDISSEMENT DE PARIS (SEMEA XV) POUR SE VOIR MAINTENIR EN POSSESSION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE DONT CELLE-CI AVAIT ENTRAVE L'USAGE EN INSTALLANT UNE BARRIERE

fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de Monsieur X... tendant à voir reconnaître l'existence d'un chemin d'exploitation traversant les parcelles n° 72, 79 et 83 et à voir enlever la barrière

Barbera, 2°) de M. Z...

avait été effectué le 6 janvier 2009 ; que c'est à la suite de la rupture fortuite des câbles de la barrière anti-embâcle que s'est produit l'effondrement accidentel de la passerelle ;