[Z] [Y], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de MM. [K] [O] et [W] [I] et les conclusions de M.

Laurent, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [K] [W], les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Guillaume X..., - La société 02 Valence, contre l'arrêt n° 150 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Guillaume X..., - La société 02 Kid Nice, contre l'arrêt n° 149 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Guillaume X..., - La société 02 Le Mans, contre l'arrêt n° 147 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Guillaume X..., - La société 02 Chambery, contre l'arrêt n° 146 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

Guillaume X..., La société O2 Quimper, contre l'arrêt n° 148 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 22 février 2016, qui, dans la procédure suivie contre eux du chef d'infractions

V... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2019, qui, pour conduire sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à 200 euros d'amende

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 25 octobre 2018, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et travail dissimulé, l'a condamné à 200

B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 7 novembre 2018, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

V... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nîmes, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2019, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à huit mois d'emprisonnement

au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER, les observations de la société civile professionnelle RICARD

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller DREIFUSS-NETTER, les observations de Me RICARD

I... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Grenoble, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2019, qui, pour violences volontaires et agression sexuelle sur conjoint l'a condamné

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller FARRENQ-NÉSI, les observations de Me RICARD

vingt-- six juillet mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle MARTIN-MARTINIERE et RICARD

________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 28 MARS 2023 Mme [X] [V] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle

[O] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2023, qui, pour emploi d'étranger non muni d'une autorisation de travail, l'a condamné