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559 résultats pour « Grisou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200109

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

L'arthroscanner montre une rupture massive de la coiffe antéro-supérieure, sans dégénérescence graisseuse. Je lui propose de réparer cette coiffe en février 2012. Intervention le 9 avril 2012.

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e6d7

Cassation

16 octobre 1968

16 octobre 1968

D'AUTRE PART, ETAIENT RECOMMANDES DANS LES NOTICES DONT LAPINE RECONNAIT ETRE LE REDACTEUR, LE PREMIER PRODUIT POUR LE TRAITEMENT DES TACHES PIGMENTAIRES, LE SECOND POUR LE TRAITEMENT DES HERNIES GRAISSEUSES

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc20

Cassation

8 juin 1988

8 juin 1988

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DES RIVES DE L'ETANG DE BERRE (EPAREB), dont le siège est sis à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), Carrefour du Griffon

Source officielle
CC

soc

6137238ecd5801467740b4f9

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

Samaritaine, mais qu'en revanche, auprès du grand magasin du Printemps Haussmann existent un stand Marcelle Y... dans le grand magasin des Galeries Lafayette et le magasin pilote de la société Marcelle Griffon

Source officielle
CC

soc

613723decd5801467740f376

Cassation

4 février 2003

4 février 2003

Maurice Ouizeman, demeurant 327, chemin du Petit Four, Les Grillons, 06600 Antibes, 15°) de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10205

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

graissage, quand le technicien avait lui-même expressément reconnu, au début de son rapport, que l'entretien simplifié de la presse en raison de l'étanchéité de ses roulements et de la présence de graisseurs

Source officielle
CC

civ2

60794d119ba5988459c47fa6

Cassation

10 juin 2004

10 juin 2004

Y..., qui lors de la remise de la carte grise a pu aisément constatée que le véhicule cédé n'était pas de première main contrairement aux mentions de l'annonce, et auquel Mme X... a remis un certificat

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f430

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

pour un véhicule Volkswagen Golf 90 S immatriculé 4143 LX 04 ; qu'il résulte de la lecture du contrat que la personne déclarée comme conduisant habituellement le véhicule était le titulaire de la carte grise

Source officielle
CC

cr

VENCE, en date du 9 mars 2016, qui, dans l'information suiviec/MM. Rafik Y

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01853

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

X... a déclaré que le changement de carte grise avait été effectué par M. C...

Source officielle
CC

cr

61372629cd5801467742369a

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

garant son véhicule sur la voie publique en pleine nuit, et en l'absence de tout témoin apparent, a accroché un autre véhicule en stationnement, et a laissé son véhicule sur place, ainsi que sa carte grise

Source officielle
CC

cr

613725e9cd580146774217c8

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

nombreuses reprises pour le compte de François X... depuis 1983 pour des sommes comprises entre 5 et 10 000 francs ; qu'il précisait que François X... se fournissait en épaves pour se procurer des cartes grises

Source officielle
CC

cr

61372582cd5801467741e5bb

Cassation

28 février 1994

28 février 1994

délictueuse en décembre 1990, époque à laquelle François Y... était le chef du réseau, et indiquant que les véhicules détournés ou volés étaient conduits sur le parking du gymnase Star Gym, que les cartes grises

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426f21

Cassation

25 mai 2005

25 mai 2005

répondre aux enquêteurs ; que Mme F... épouse de Lucien Y... a affirmé qu'elle avait vu le camion de Martin Y... en flamme et qu'alors Patricia Z... et Max E... lui ont déclaré avoir vu une Peugeot 205 grise

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100883

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

jusqu'en avril 2005 et qu'elle détenait les clés durant cette période ; que toutefois, le tribunal relevait justement que durant cette période, Paule Y... rapporte la preuve qu'elle habitait Cahors puis Grisolles

Source officielle
CC

cr

61372637cd58014677423d67

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

Otis A... ne déclare aucun revenu mais est propriétaire, depuis le 9 novembre 2000, d'un véhicule de marque Chevrolet ... et, depuis le 27 juillet 2001, d'un véhicule de marque BMW ..., les cartes grises

Source officielle
CC

cr

61372588cd5801467741e8ae

Cassation

9 mars 1994

9 mars 1994

domestiques et que leur commercialisation est désormais interdite ; qu'échappent à cette interdiction les seules espèces dont ledit arrêté de 1985 donne une liste (canard, colvert, perdrix rouge, perdrix grise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00903

Cassation

19 juin 2024

19 juin 2024

litigieux était passé à l'orange à la fin de l'année 2012, que les flux à destination ou en provenance de l'Indonésie avaient sensiblement augmenté, que le [3] avait inscrit l'Indonésie sur la liste grise

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100123

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

Pour remettre l'installation en route, il faut démonter le 'Fermontawing' actuel et le remplacer par un nouveau équipé d'un graisseur automatique, le coût de tels travaux s'élevant à environ 3 000 euros

Source officielle
CC

civ3

6137214ccd580146773f29f2

Cassation

30 janvier 1991

30 janvier 1991

est à Paris (9e), ..., 6°/ de l'entreprise Malet, dont le siège social est à Toulouse (Haute-Garonne), ..., 7°/ de la société Bet Setec, dont le siège est à Vitrolles (Bouches-du-Rhône), Parc de Griffon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110579

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

éventration sur les abords pariétaux inévitable après la survenue d'un abcès laissant une cicatrice très médiocre ; qu'il précise que l'obésité morbide est un facteur de risque majeur, les tissus graisseux

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GRISOUARD VINCENT

SIREN 483949202Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

21/05/2026

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Modifications diverses

LES GRISOUIS

SIREN 943615153Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/04/2026

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Dépôts des comptes

CAMILLE GRISOUARD

SIREN 442672713Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

18/12/2025

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Créations

GRISOU

SIREN 993387828Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

09/11/2025

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Modifications diverses

LE PETIT GRISOU

SIREN 901130377Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

27/07/2025

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