CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210149
3 mars 2022
Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [J], veuve [N], de M.
cr
écembre 2000, qui, les a déboutés de leurs demandesc/Josiane B
61372624cd58014677423459
23 octobre 2001
Jean, - X...
613725d9cd58014677420f8c
18 décembre 2001
l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) ainsi que de l'audition de son représentant Yves Y... complétée par un courrier du 19 décembre 1997 que, contrairement aux déclarations de Jean-Luc
613722afcd58014677400160
9 octobre 1996
Jean-Paul F..., demeurant : 31110 Moustajon, 2°/ M. Jean-Claude X..., demeurant ..., 3°/ M.
ECLI:FR:CCASS:2012:C200434
15 mars 2012
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 février 2010), que, le 29 avril 2004, Jean-Philippe X..., salarié de la société
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01670
15 octobre 2015
et débattus par les parties que le syndicat national CFTC de la Caisse d'Epargne a informé le 17 juin 2011 la Caisse d'Epargne de Picardie de ce que son bureau national avait désigné Monsieur Jean-Philippe
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01647
8 août 2018
Jean-Philippe, - M. F... Fouad, - M. QQQQQQQ... Anibal José, - M. G... H..., - M. I... J..., - M. I... K..., - M. I... L..., - M. M... B..., - M. N... O..., - M. P... O..., - M. Q... Jérôme, - R...
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10640
16 septembre 2020
Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Hotalp, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat
comm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01074
24 novembre 2009
Xavier, Philippe et Marie Jeanne Y... (les consorts Y...) ; que, par acte du 22 juin 2004, ces derniers ont assigné M.
613722c7cd58014677401605
4 décembre 1996
Philippe P..., domicilié ..., 22°/ de M. Philippe R..., domicilié : 20128 Grosseto-Prugna, 23°/ de Mme Corine T..., épouse J...
6137257acd5801467741e1b4
18 mai 1994
que "le mis en cause Lionel Y... a formellement réfuté les accusations de la victime, soutenant qu'il n'était pas à Dranguignan à cette heure là , se trouvant en compagnie d'une relation de travail Philippe
6079b1f69ba5988459c546b7
21 janvier 1965
ET PHILIPPE Z..., CO-LOCATAIRES INDIVIS AVEC LEUR MERE, ALORS QU'IL RESULTE DE LA CORRESPONDANCE ET DES PIECES PRODUITES QUE VEUVE Z...
6137255ecd5801467741d205
30 avril 1996
X..., Philippe X... et Anne X..., épouse B..., interviennent en qualité d'héritiers de X... ; Vu le mémoire produit au nom des susnommés ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des
613725a4cd5801467741f75d
22 octobre 1996
Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 novembre 1995, qui l'a condamné, pour participation à une opération de prêt illicite de main-d'oeuvre
ordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90421
9 avril 2026
[H] [A], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société La Paladia, ayant la SARL Ortscheidt pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseillère
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50071
19 janvier 2022
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [T] [Y], et les conclusions de Mme Philippe, avocat général référendaire, après débats en l'audience
6137269fcd580146774271ed
8 mars 2005
Jean-Philippe, - AXA FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre le premier
61372627cd580146774235a9
4 décembre 2001
Jean-Philippe, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er août 2001, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de vols, tentative de
civ3
613720accd580146773ed436
24 février 1988
Varèse, ZAC du Plateau, bâtiment N, logement n° 10 à Châlon-sur-Saône (Saône-et-Loire), 6°/ de Monsieur Philippe Z..., demeurant 11, rue E.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10163
6 février 2019
C... et Philippe D..., de M. J... F... et de Mme K... F..., ès qualités, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.
Page 21 sur 127