rendu le 25 janvier 1993 par la cour d'appel de Riom (4ème chambre sociale), au profit de : 1 / la société anonyme Kena, dont le siège social est Intermarché, zone industrielle Mozac, boulevard Kennedy

Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre), au profit de Mme Y..., née Nicole Z..., demeurant 30, avenue du Président Kennedy

Georges Z..., demeurant à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), 397, corniche Kennedy, résidence les Alpilles Le Fontvieille, 28/ la SCI Elem, dont le siège est à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), avenueaston

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio France, société anonyme, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

société Finter Bank France, société anonyme, dont le siège social est ..., 2 / de la société Nationale de Télévision France 3 , société anonyme, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

rendu le 27 mai 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

Arènes, 57000 Metz, 34 / de la Société stéphanoise des services publics Le Porchon, dont le siège est route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 35 / de la société Pailhes, dont le siège est Centre Kennedy

Malgré les condamnations successives, Benoît X...continuait à insulter et harceler la famille Y...y compris l'enfant Kénan, âgé de 11 ans qui avait peur de lui. M.

3], longeant la limite ouest de la parcelle AW [Cadastre 5] et confrontant à l'est la parcelle AW [Cadastre 4], appartenant à Saint Maclou, puis se prolongeant au nord jusqu'à l'avenue du président Kennedy

laisse rien subsister, quel que soit le moyen qui lui sert de base ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 26 avril 2006, Bull, III, n° 103) que la société Passy Kennedy

Bordeaux (Chambre sociale, 1re Section), au profit : 1°) de la société à responsabilité limitée Centre français du sport, dont le siège est Parc-Club Cadera-Nord, bâtiment 1, lot 1, avenue du Président Kennedy

pourvoi formé par la société Maisons Costamagna, société à responsabilité limitée dont le siège social est à Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes), immeuble Le Gallion, résidence du Grand Large, avenue Kennedy

., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 octobre 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société France 3, dont le siège est 116, avenue du président Kennedy

Septembre, en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1986 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), au profit de Monsieur Zaouaoui SAHNINE, demeurant à Chalons-sur-Marne (Marne) 16, boulevard Kennedy

(Aisne) 4°/ Madame Annie, Françoise, Paulette D... épouse de Monsieur Jean-Pierre, Paul, Louis C..., demeurant 16, avenue du Président Kennedy à Paris (16ème) "Madame veuve D..., M.

société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ du receveur divisionnaire des Impôts de Colmar Est, domicilié ..., 3°/ de la Banque populaire du Haut-Rhin, dont le siège est 55, avenue du président Kennedy

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Limoges Castel, société anonyme, dont le siège est avenue du Président Kennedy

rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées Gascogne, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Limoges Castel, société anonyme, dont le siège est avenue du président Kennedy

Yves Y..., demeurant ... à Sainte-Luce (Martinique), et actuellement boulevard Kennedy, 8°/ de M. Bernard A..., demeurant ... (Essonne), 9°/ de M.