Laurent, conseiller rapporteur, M.

Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, Pierre, conseillers, M. Bonnet, Mmes Marie, Pams-Tatu, conseillers référendaires, M.

aspect substantiellement modifié au regard de ce qu'ils étaient au jour du contrôle au point de leur conférer le caractère de domicile qui leur aurait fait défaut ; qu'au contraire, le témoignage de Laurent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1993 par

Laurent Y... et limiter la condamnation de M.

entière responsabilité, comme le précise l'arrêté préfectoral du 30 juillet 1996 à organiser l'épreuve cycliste du 15 août 1996 à la Bréole, n'a pas pris toutes les mesures de sécurité nécessaires au bon

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Marie-Hélène X. a donné naissance à une fille, prénommée Laurence, le 25 juillet 1970 ; que l'enfant a été reconnue

Reprochant aux sociétés Kering, Yves Saint-Laurent, Balenciaga, et Yves Saint-Laurent parfums une rupture brutale de la relation commerciale établie ainsi que des actes de mauvaise foi contractuelle, la

Laurent C...

Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

(Hauts-de-Seine), 9°) du Bureau d'études OMNIUM TECHNIQUE HABITATION, O.T.H., dont le siège social est ... (4ème), 10°) de la société anonyme LAURENT X...

Pierre X... a cédé la majorité de ses actions dans le capital de la Société nouvelle BOF à la SARL Laurent X...

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

L'ACTIVITE D'UNE DE SES BOUTIQUES AUX VETEMENTS DE FOURRURE, EN RAPPORT AVEC LA SOCIETE INTERNATIONALE DE FOURRURES (SOCIETE IF), FABRICANT DE FOURRURES QUI DIFFUSE SES PRODUITS SOUS LA MARQUE "YVES SAINT-LAURENT

suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, dont le siège social est ... (3e), ayant magasin sous la dénomination société anonyme Nogacentres, BP 126 à Saint-Laurent

suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries Réunies, dont le siège social est ... (3e), ayant magasin sous la dénomination société anonyme Nogacentres, BP 126 à Saint-Laurent

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ..., ayant magasin à Saint-Laurent

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ..., ayant magasin à Saint-Laurent

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ..., ayant magasin à Saint-Laurent

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société française des Nouvelles Galeries réunies, dont le siège social est à Paris (3e), ..., ayant magasin à Saint-Laurent