Henri R..., demeurant Le Chesnay à Saint-Léonard (Seine-maritime), 218/ de Mme R..., demeurant Le Chesnay à Saint-Léonard (Seine-maritime), 228/ de M.

Lena, et Mlle C...; que l'actif de PPYR ayant pour objet la création et l'exploitation d'un bar bibliothèque était constitué par l'autorisation d'exploitation pendant une durée de quinze ans à compter

est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 21-23.398 contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2021 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Franprix Leader

désistement de son pourvoi incident ; Sur le premier et le second moyens, réunis, du pourvoi principal, ci-après annexés : Attendu qu'ayant constaté, d'une part, que les désordres consistaient en lézardes

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Léonard Y..., demeurant à Villers au Bois (Pas-de-Calais) ..., 2°) la CAISSE REGIONALE

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société GF plastic, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone d'activités Saint-Léonard

Daniel A..., demeurant Domaine du Château à Lewarde (Nord), 28) Mme C... A..., née B..., demeurant ... (Alpes-Maritimes), 38) M. Pierre, Marie, Joseph X..., notaire, demeurant ...

Jean K..., demeurant Hauteur de la Lézarde à Petit Bourg (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 18/ M.

Léonard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, section A), au profit de la société GIE Camacte, dont le siège est ..., défenderesse

Léonard B..., demeurant à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 3 / la Mutuelle des architectes français, société à forme mutuelle et à côtisations variables, dont le siège est à Paris (16e),

Y..., demeurant lieu-dit "Les Fourches", 6, rue des Ormes par Deols (Indre), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1991 par la cour d'appel de Bourges (1ère chambre civile), au profit Mme Julien Leonnard

Michel X..., demeurant ... à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1993 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit du Centre régional d'innovation

par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit de la société anonyme Schwab et compagnie, dont le siège social est à Reims (Marne), rue du Val Clair, zone industrielle Saint-Léonard

Larcher, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 24 juin 1993 par le conseil de prud'hommes de Fort-de-France, au profit de Mlle Danielle X..., demeurant quartier Petit Lézard

l'annulation des clauses des contrats conclus par la société Dargaud éditeur avec MM. de Groot et Liégeois et la société Turk, concernant dix-huit albums de bandes dessinées de la série intitulée "Léonard

l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et saisie de documents dans les locaux de l'établissement secondaire de la société OCP-R Boulogne, ..., rue Louis Blériot à Saint-Léonard

Christophe A..., demeurant quartier Bois Lézard à Gros Morne (Martinique), 3 / de Mme Françoise B..., demeurant voie n 1, route de la Folie à Fort-de-France (Martinique), 4 / de M.

Francine, Léonard A..., demeurant Boissard près de l'Ecole Desvarieux, 97139 Abymes, 11 / Mlle Liliane, Marcelle A..., demeurant Terrain Sonis n° 7, 97139 Abymes, 12 / M.