capital selon les différents supports ; qu'il a conservé par devers lui l'exemplaire client qu'il a produit à l'instance sous le numéro 11 ; que la banque a pour sa part conservé une liasse

La liste de ces postes est établie par l'employeur, après avis du médecin du travail et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel, s'il en existe

M... d'employer sa fille (épouse D... ) mais que cependant, celle-ci n'avait jamais travaillé pour l'association et que les salaires versés étaient destinés à rémunérer le travail effectué par son mari

), - l'inscription dite "pro" à 1 428 euros par an, comprenant la possibilité d'insérer encore plus d'éléments et comportant le niveau maximal de priorité sur la liste.

de cet hématome chirurgical a été prise avec retard par l'équipe ORL de garde ; ce retard a été encore aggravé par divers dysfonctionnements dans l'organisation du circuit de garde (difficulté à la liste

des personnes et les règles des établissements recevant du public ; 3) que Denis B... bénéficiait de la compétence nécessaire puisque, d'une part, il avait reçu une formation rigoureuse dans la marine

octobre 2001, Claire X... ne conteste pas le droit de Jean-Michel Y... d'héberger sa fille le 31 octobre 2001 ; elle fait produire un certificat médical dans lequel il est mentionné en dessous d'une liste

; le 28 octobre, la plaignante avait avisé l'inspecteur dans la matinée que son mari persistait à l'importuner, ce qu'avait confirmé son employeur; dans l'après-midi, Michèle Z... avait signalé la

ils demandaient également le remplacement de la lame car elle ne coupait plus, et " il fallait énormément forcer pour couper des morceaux, ce qui bien sûr n'était pas du tout indiqué sur ce genre de machine

nécessite une assistance humaine pour un certain nombre de gestes et fonctions relevant de différents acteurs : soins infirmiers, médecin, kinésithérapie, orthophonie, aide ménagère, aide substitutive matin

Z... a reconnu qu'il savait que pour pouvoir vendre les bijoux en France, il lui fallait une liste détaillée de toutes les marchandises, document qu'il n'avait pas lors du contrôle en cause ; qu'il a dit

V..., expert inscrit sur la liste de la cour d'appel de Bordeaux ; qu'il ressort expressément de l'expertise, au demeurant non contestée par la prévenue, que l'état de faiblesse, d'amaigrissement de plusieurs

constituait un prêt de main-d'oeuvre, les intéressées étant co-auteurs de l'infraction ; que seul M.

Ahmed G... des délits de prêt illicite de main d'oeuvre et d'exécution d'un travail dissimulé, aucune conséquence juridique ne peut en être tirée par M.

salariés pour la collecte des enveloppes ; qu'avant qu'il ne revienne sur ses déclarations devant la juridiction spécialisée, il apparaît qu'il a pris contact avec Jacques H... quand celui-ci a mis la main

- les fichiers informatiques HSBC ; - la copie d'un bordereau de transmission du 9 juillet 2009 émanant du procureur de la République de Nice adressé au directeur des services fiscaux des Alpes Maritimes

Jimmy Z... et qui aurait permis de financer la main d'oeuvre de maçonnerie, la charpente et la couverture de la deuxième maison, ne peut quant à lui être regardé que comme relevant de la fiction ; que

soustraire aux règles protectrices édictées dans l'intérêt des salariés ; que le tribunal, loin de se contenter d'affirmer qu'il y avait intégration des locatiers dans l'organisation Exapaq, s'est attaché à lister

crédit, n'ont fait l'objet d'aucune vérification autre que des services internes de la BGC les rendant inefficaces dans le débat judiciaire ; les garanties hypothécaires proposées en garantie ont été listées

d'une décision rendue le 26 septembre 2003 par la Section des assurances du Conseil national de l'Ordre des médecins, qui, statuant sur la plainte de la Caisse primaire d'assurance maladie des Alpes maritimes