humide par endroit, les accotements étant enneigés, mais non la chaussée elle-même ; que la visibilité axiale et latérale est bonne ; qu'il n'y a pas d'obstacles ; que Guy Y..., conducteur du véhicule Mercédès

[L] [F] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, sous la qualification d'abus de confiance, pour avoir détourné un véhicule Mercedes C220 immatriculé OD-VA-777 au préjudice de la société [1],

. ; que, le 6 mai 2004, les agents des douanes de Lyon-Satolas ont effectué un contrôle similaire sur le véhicule Mercedes Vito lui appartenant également et immatriculé en Suisse ; que ces contrôles ont

ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 janvier 1994), que la société Garage Christian (le Garage) a vendu à la société Duval (la société) un véhicule d'occasion, de marque Mercédès

de son rapprochement avec la société LLD ainsi que du transfert à venir d'un atelier de fabrication de Melun à Gentilly et des conséquences de ces mesures pour l'ensemble du personnel; qu'il y a lieu

1993 et 802 du Code de procédure pénale, 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a décidé que la perquisition opérée le 20 novembre 1990 à Melun

K... avait été victime à Mulhouse le 4 mai 2013, vers 1 heure 30, d'une agression ; que celui-ci a confirmé en enquête préliminaire avoir été pourchassé par un véhicule Mercedes, dont il avait relevé partiellement

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Groupe Merlane

Malek X..., domicilié [...], 2°/ Mme Meryem X..., épouse Y..., domiciliée [...], 3°/ Mme Mounia X..., épouse Z..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2017 par la cour d'appel de Paris

[B] s'est rendu caution à concurrence de la somme de 48 500 euros d'un prêt consenti à la société Medley (la société) par la société Le Crédit lyonnais (la banque), aux droits de laquelle est venue la

parties", cependant que ladite lettre indiquait clairement que "les litiges restent encore présents" et qu'il était demandé à la société Carrefour de contacter la société Pêche Normandie "dans les meilleurs

droits, la cour d'appel a retenu qu'il résultait de cette chronologie que les services de police avaient mis en oeuvre les diligences nécessaires pour parvenir à une notification des droits dans les meilleurs

. ; que les vendeurs des véhicules Mercedes C 230 K et Opel astra ont été totalement spoliés au profit du mis en examen, qui a mis l'un au nom de sa belle-soeur et s'est servi de l'autre pour payer des

., l'arrêt retient que les obligations du capitaine, qui est personnellement responsable de l'organisation des soins à bord, sont assimilées à celles de tout soignant, qu'il doit répondre dans les meilleurs

la nature de la procédure ; "alors que, après cassation de l'arrêt de la chambre de l'instruction ayant rejeté une demande de mise en liberté, la juridiction de renvoi doit se prononcer dans les meilleurs

dans le couloir de gauche par rapport au sens de marche de la Jeep, à peu près aux deux tiers de la largeur de ce couloir, de sorte que la Jeep était largement engagée dans sa manoeuvre lorsque la Mercédès

pas une carrière à la mesure de ce que l'on attendait de lui ; que la demande de sursis à statuer sur la perte d'une chance sera rejetée ; "alors que la perte de la possibilité d'atteindre un meilleur

véhicule, il résulte des déclarations du témoin Emilio X... que celui-ci avait remis 140 000 francs en espèces à André Y..., exclusivement en coupure de 500 francs, comme prix d'achat du véhicule Mercedes