du travail) et que les travaux effectués lors de l'accident étaient des travaux d'entretien de nettoyage ; que par ailleurs, le pont roulant sur lequel portaient ces travaux, lequel est une machine outil

dans l'assiette des cotisations de la société une partie des déductions de cotisations effectuées par celle-ci au titre de l'aide incitative à la réduction du temps de travail, pour son établissement d'Oullins

R... a chuté alors que, pour aller chercher un outil, il descendait de l'échafaudage et, au moment où il prenait appui sur l'escabeau mis à leur disposition pour rejoindre le sol, celui-ci s'est dérobé

et les services ainsi proposés, et que si la société Clinique affirme utiliser les nouvelles technologies pour promouvoir, commercialiser et communiquer tant sur ses produits cosmétiques que sur des outils

arrêt de travail pour maladie professionnelle "inapte définitif à tout travail dans le BTP - serait apte à un poste sans port de charges, sans station debout ou assise prolongée, sans utilisation d'outils

à CPE, cette dernière a été mise en redressement judiciaire le 6 janvier 1997, puis en liquidation judiciaire le 28 février 1997; que, le même jour, le juge commissaire a autorisé la cession de l'outil

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Pau, 15 mars 1989) que la société Midas, qui avait acheté une machine-outil à la société Etablissements Dubus (société Dubus) a refusé

judiciaire, a fait, le 2 juillet 1986, une proposition d'acquisition de l'entreprise "moyennant une redevance (trimestrielle) de 5 % sur (le) prix de vente actuel à AGC" des produits mis au point et outillés

terrestres à moteur et leur remorques ou semi-remorques, de la nature de ceux visés à l'article R. 211-4 du Code, qu'ils soient ou non en circulation et alors même qu'ils sont utilisés en qualité d'outils

Lucem, notamment à partir de tel ou tel mot-clé comme "MA'S", "[U] [T]" ou "Océan" ou tous autres se rapportant aux marques utilisées, fournisseurs, collaborateurs, produits et couleurs, à analyser les outils

ordinateur qu'elle avait du confier à un tiers pour réaliser les tâches qu'elle se refusait à accomplir ; qu'en décidant de nouveau que l'employeur ne contestait pas qu'il ait retiré à Mme Le X... ses outils

non lucratif, « le chef de service administratif niveau 2 coefficient 809, chargé du service informatique, est responsable des études, de la planification, du développement et de l'exploitation des outils

personnalité du prévenu ; qu'en effet, il importe d'insister sur le mode opératoire extrêmement violent de ces vols avec effraction qui consiste à fracasser des devantures de commerce tantôt avec des outils

duquel le travailleur effectue ses missions de transport, celui où il rentre après ses missions, reçoit les instructions sur ses missions et organise son travail, ainsi que le lieu où se trouvent les outils

; qu'en l'espèce, pour dire qu'il est cohérent que l'assiette des cotisations dues au comité soit calculée en fonction de la surface concédée, la cour d'appel s'est bornée à dire qu'il n'existe pas d'outil

L'existence d'un tel moyen peut se déduire des caractéristiques de l'appareil ou des logiciels qui l'équipent ainsi que par les résultats d'exploitation des téléphones au moyen d'outils techniques, utilisés

spécialisés "possédant une technicité acquise par une formation professionnelle préalable à leur embauche ou dans le cadre de l'entreprise" ; qu'en se bornant à relever que la manipulation des machines outils

moins à court terme, l'ouverture d'une procédure collective ; qu'en se bornant à constater que le repreneur était en mesure de financer les investissements nécessaires au développement de nouveaux outils