Alain O..., demeurant Le Château d'Eau à Sury-Le-Comtal (Loire), II°) Sur le pourvoi n° W 89-41.591 formé par M.

l'acheteur, laquelle a attesté qu'elle était conforme aux conditions du marché ; qu'aucune réserve sur la qualité marchande n'a été faite, au déchargement en Egypte, par la société The Authority for Supply

Laurent à Sury-les-Bois (Cher), 4°/ M. Georges Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 5°/ M. Christian Z..., demeurant ... (Val-de-Marne), 6°/ Mme D..., née Lydie Z..., demeurant ...

(Haute-Garonne), 3°/ Madame Suzy Y..., épouse LE CALVEZ, demeurant ...

Guy de C..., demeurant au Château de Sury à Saint-Jean aux Amognes (Nièvre), 2°) de M. Amédée de C..., demeurant ... (Cher), 3°) de M.

(Seine-Maritime), 3 ) Mme Suzy X..., épouse A..., demeurant ... (Haute-Garonne), 4 ) la Mutuelle générale de l'éducation nationale (M.G.E.N.), dont le siège est ...

François C..., demeurant ... à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne), 4 ) du syndicat FO, représenté par Mme Monique D..., demeurant ... à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 5 ) de la société Pharmuka, dont

DU MARI A PRONONCE LE DIVORCE DES EPOUX C., POUR RUPTURE PROLONGEE DE LA VIE COMMUNE, D'AVOIR FAIT DROIT ECARTE LA FIN DE NON-RECEVOIR TIREE DE L'ARTICLE 240 DUCODE CIVIL, ALORS, D'UNE PART, QUE LES SULS

David, Charles A..., 2°/ de Mme Valérie X..., épouse A..., demeurant ensemble à La Gaude (Alpes-Maritimes), propriété Y..., quartier du Suy Blanc, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Société d'informatique d'assistance (SIA), dont le siège social est à Bonneuil-Sucy

Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit de Mme Pascale Z..., épouse X... de Saint-Germain, domiciliée chez M. et Mme Y... à Sucy-en-Brie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanne X..., épouse Y..., demeurant 10, rue du Centre à Sucy-en-Brie (Val-de-Marne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Suzy C..., née X..., demeurant ..., 2 / Mme Raymond Z..

Fleure, demeurant ..., 2°/ de la société BRF, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ de la société civile immobilière (SCI) Sucy Centre immobilier, dont le siège est ..., défendeurs

que la société Chanel aurait satisfait à ces dispositions quant à la similarité de l'emploi proposé s'agissant de sa proposition en septembre 2011 de postuler à des postes de coordinateur des flux Supply

, la société Flextronics ; qu'elle invoquait une télécopie du 23 octobre 2002, émanant de la société Flextronics, ainsi libellée : « Tu trouveras ci-joint la liste des transporteurs utilisés par la supply

Jules, Sully XB..., demeurant Chère Epice, Vert-Pré, 97031 Le Robert, 57°/ Mme Marie-Thérèse YF..., demeurant ..., 58°/ M.

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance d'Evry, 11 juin 2013), que la désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la société Carrefour Supply