avec accusé de réception adressée le 4 février 2002 au greffe de la Cour de cassation, un pourvoi contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2001 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ayant déclaré abandonnés Tony

Tony, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, en date du 18 septembre 1998, qui, pour vol accompagné de violences ayant entraîné la mort, les a condamnés, chacun, à quinze ans de réclusion

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, QUE SELON L'ARRET ATTAQUE, LA SOCIETE ANTENNES TONNA (AT), PRETENDANT QUE LAVAL, INSTALLATEUR D'ANTENNES DE TELEVISION, A QUI, PAR CONTRAT DU 3 FEVRIER 1967, ELLE AVAIT

2007 - prix payé : 120,62 euros la tonne, ainsi qu'un imprimé intitulé : Réponse « couverture tonnage en vente à prix ferme », que M.

Tony X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de la société Blanc et fils, société à responsabilité limitée

en 2006, 21.626 tonnes en 2007, 22.291 tonnes en 2008, 14.463 tonnes en 2009, 23.400 tonnes en 2010, 27.890 tonnes en 2011, - le chiffre d'affaires de la production vendue s'est élevé à 19.977.000 euros

exact des commissions de courtage effectivement déboursées au titre des seuls contrats de prêts débloqués, pour l'instruction desquels ont été versés des devis falsifiés, soit en l'espèce les dossiers Toni

(cf. arrêt attaqué, p. 5, 3e considérant) ; que "par ailleurs, cet homme a indiqué que "concernant la station d'épuration, entre guillemets, nous pompions après flottaison et floculation, environ 1 tonne

correspondant aux différentes transactions ; que pour cela, elle utilisait le papier à lettre de la société Votol avec son accord ; qu'une première facture était établie le 22 mars 1993, portant sur 70 tonnes

dans les magasins, restaurant ou parcs d'attraction suivants : Virgin Megastor, Decathlon 90, Super U, Intermarché, Leclerc, Parc Astérix, Fnac Etoile, Pharmacie, Géant, Le Train Bleu, Eden Park Club, Toy

de truites ait pu atteindre une production de 120 à 140 tonnes sans création de nouveaux bassins d'élevage ; " alors, d'une part, que le renouvellement de la demande d'autorisation est exigé lorsque

Tony Z..., contre le jugement du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le

Tony Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de ROUEN, en date du 23 mars 2015, qui a prononcé sur sa demande d'aménagement de peine ; Vu le mémoire personnel

Tony, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 mai 2001, qui, pour rébellion, l'a condamné à 500 francs d'amende et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Attendu

Tony X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 6 juillet 1998 par le conseil de prud'hommes de Bobigny, au profit de M.

Tony X..., demeurant Abbaye de Roseland "Le Tamango III", ...

Tony Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mai 1999, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

; Attendu que pour accueillir cette demande, l'arrêt constate que la société Soval a réceptionné dans la zone de stockage de son installation, pour recouvrir un casier qui était plein, 300 tonnes