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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b2229ba5988459c56014
13 octobre 1977
13 octobre 1977
MAIN-D'OEUVRE, AVAIT CESSE TOUTE ACTIVITE DE CE TYPE LE 10 FEVRIER 1973, SOIT AVANT L'ENTREE DE REBUJENT A SON SERVICE, ET DEPUIS CETTE DATE, S'OCCUPAIT ESSENTIELLEMENT D'ENTRETIEN D'USINES, DE MONTAGE DE TUYAUTERIES
Source officielleciv3
6079434f9ba5988459c41ed6
18 février 1976
18 février 1976
FORME DE SIEGE SOCIAL, "DANS LES MAISONS DE CAMPAGNE ET D'AGREMENT", A DESTINATION SPECIALE POUR "ASSURER AUX OCCUPANTS LE CALME ET LA TRANQUILLITE PERMETTANT UNE VIE PAISIBLE ET REPOSANTE LOIN DU TUMULTE
Source officielleciv1
61372123cd580146773f14be
8 novembre 1989
8 novembre 1989
assureur de la copropriété du ... était fondée à invoquer sa non-garantie à la suite du dégât des eaux subi par la société Manou dans la nuit du 21 au 22 janvier 1985 consécutif à l'éclatement d'une tuyauterie
Source officiellesoc
61372305cd58014677404729
11 mars 1998
11 mars 1998
X..., engagé le 2 mars 1972, en qualité de tuyauteur par la société SNIG Rhône Alpes, a été victime d'un accident du travail le 19 janvier 1989; que, le 12 mars 1992, le médecin du Travail l'a déclaré
Source officielleciv1
61372281cd580146773fdcaf
13 juin 1995
13 juin 1995
moyen, que par motifs propres et adoptés qui répondent aux conclusions invoquées, la cour d'appel (Toulouse, 24 février 1992) a retenu que les désordres qui ont affecté l'isolation thermique des tuyauteries
Source officielleciv3
61372340cd580146774075e1
20 janvier 1999
20 janvier 1999
contrat d'entretien et ne pouvait ignorer que le bon fonctionnement de celle-ci était subordonné au bon fonctionnement du système d'adoucisseur d'eau, qu'aucun élément ne permettait d'établir que les tuyauteries
Source officiellecomm
61372409cd580146774116a1
18 mars 2003
18 mars 2003
COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 21 juin 2001) que la société Chaudronnerie Tuyauterie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10674
21 septembre 2022
21 septembre 2022
et sérieuses aux fins de reclasser le salarié, l'arrêt retient notamment qu'il ressort du registre du personnel qu'au premier trimestre 2017 l'employeur n'a procédé qu'à des embauches d'ouvriers, tuyauteurs
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301424
30 novembre 2011
30 novembre 2011
pour le calcul de la valeur d'un pouce de soudure, l'expert expose que d'une façon générale, suivant les conditions d'exécution les travaux sont entrepris par une équipe constituée d'un soudeur, d'un tuyauteur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100248
5 mars 2015
5 mars 2015
permettant d'utiliser normalement l'évier de la cuisine, à réparer les deux robinets d'arrêt d'arrivée d'eau de l'appartement, à refaire les joints d'étanchéité de la salle de bains, à repeindre les tuyauteries
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01469
25 septembre 2013
25 septembre 2013
en effet, pour activité principale la construction et la réparation navale et faisait usage d'amiante pour ses opérations de construction navale et d'intervention sur les chaudières, machines et tuyauterie
Source officiellesoc
6079b2229ba5988459c55fda
7 juillet 1977
7 juillet 1977
INSUFFISANCE DE MOTIFS, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE COMSIP-ENTREPRISE FAIT GRIEF A LA SENTENCE ATTAQUEE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A GORON, TUYAUTEUR
Source officielleciv3
60794bb19ba5988459c43a50
16 décembre 1987
16 décembre 1987
à la canalisation d'amenée du gaz au local est conforme aux dispositions de l'arrêté de 1962 ; que le raccordement est étanche sous la pression de service ; que le gaz passe normalement dans les tuyauteries
Source officielleciv3
607940df9ba5988459c3f75a
17 juin 1970
17 juin 1970
S'EST REVELE DANS L'INCAPACITE TOTALE DE REMEDIER, TENAIT EXCLUSIVEMENT AUX ERREURS QU'IL AVAIT COMMISES DANS LACONCEPTION DE L'INSTALLATION, DANS SES CALCULS, ET DANS LE CHOIX DES APPAREILS ET DE TUYAUTERIES
Source officielleciv3
61372502cd5801467741a335
24 octobre 2007
24 octobre 2007
la société Endel, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé, d'une part, que la société Delattre Levivier, aux droits de laquelle vient la société Endel, avait réalisé 94,50 % de la pose de la tuyauterie
Source officiellesoc
61372338cd58014677406fb8
13 janvier 1999
13 janvier 1999
X... a été engagé le 13 février 1984 par la société STII en qualité de tuyauteur au titre d'un contrat à durée déterminée ; que neuf contrats à durée déterminée se sont succédé sans interruption, chacun
Source officiellesoc
61372660cd5801467742516a
6 mai 1993
6 mai 1993
Chambeyron, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, le 12 juillet 1984, André X..., salarié de la société Montcocol, a été blessé au visage en débouchant les tuyauteries
Source officiellesoc
613721e5cd580146773f889f
12 mai 1993
12 mai 1993
B... a été engagé à Toulouse, le 23 mars 1970, en qualité de spécialiste de tuyauterie industrielle, par la société Trindel ; qu'il a démissionné de son emploi le 2 mai 1984 et a été réembauché par cette
Source officielleciv1
613722f9cd58014677403e7c
25 novembre 1997
25 novembre 1997
Z..., des préjudices subis du fait des malfaçons ayant affecté le lot chauffage-ventilation et du sinistre consécutif à une fuite de tuyauterie; que M.
Source officielleciv1
61372256cd580146773fc205
31 janvier 1995
31 janvier 1995
X..., pris en sa qualité de syndic de la Société de chaudronnerie et tuyauterie rhodanienne (SCTR), dont le siège social était à Brindas-Le-Milon, Craponne (Rhône), demeurant et domicilié ..., défendeurs
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