T... veuve S..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de son mari K... S..., 2°/ M. M... S..., 3°/ M. P... S..., tous deux pris en qualité d'héritiers de leur père K...

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Joint les pourvois n° U 97-16.160 et J 97-16.450 ; Donne acte à la société Poujaud immobilier du désistement de son pourvoi

La jeune fille a été vue pour la dernière fois le même jour vers 1 h 30 du matin, à Thaon-les-Vosges, où elle a repris son véhicule afin de rentrer chez elle.

de son père survenu en 1986 ; que par ailleurs, M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 03 juin 2020), [I] [U], son épouse, [D] [U], et leur fils, [R] [U], respectivement père, mère et frère de Mme [M] [U], étaient titulaires de comptes ouverts à la société HSBC

épouse, de 1954 jusqu'à son décès en 1981 ; que Wendy A... a occupé seule la villa jusqu'à son décès en 2007 ; que M.

[T], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que [Q] [E] est décédée le [Date décès 1] 1992, laissant pour lui succéder son époux commun en biens, M.

Bruce X... fait valoir que sept oeuvres lui ont été remises par son père (liste 1 constituant la pièce n°17 de M.

successifs indivis soit le 1/ 6 leur revenant dans les successions de leurs pères et grand-père leurs père et grand-père Ange Joseph X...et C...Marie son épouse » (acte du 16 février 1968, p. 2), la cour

rapport, et le fils de M.

Pias ; que cet album a été fabriqué par la société Greensleeves et importé en France pas son distributeur après le décès de A..., les intimées se prévalant d'un accord d'exploitation du producteur ; que

Que Madame Raymonde X..., au fur et à mesure que l'affaire se développait, poursuivait ses démarches inlassablement, contestait la stratégie de ses conseils et prenait soin, en développant son point de

Jean-Baptiste X... ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu selon l'arrêt attaqué (Angers, 5 janvier 2012), qu'à l'occasion de l'instance en liquidation et partage de l'indivision existant

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mars 2013), qu'après le décès de leurs parents, mariés sous un régime de

entourage qui auraient profité de son état de vulnérabilité et de dépendance ; que Lucienne Y... a été placée sous le régime de protection de la curatelle renforcée par décision du juge des tutelles du

D... à la demande de son fils M. P...

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 18 juin 2019), [P] [S] est décédée le [Date décès 1] 2010, laissant pour lui succéder trois filles, [D], [R] et [I] [V], et deux petits-enfants venant par représentation

En réponse aux moyens soulevés par Monsieur Jean-Marc Y... au soutien de son opposition à l'arrêt de cette cour ayant fait droit à ses prétentions, elle objecte que : -celui-ci ne peut arguer de la nullité

Dominique Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Henri Y... et son épouse, Odette C..., sont décédés respectivement le [...]           

[Q] [F] est décédé le [Date décès 1] 1994, laissant pour lui succéder, notamment, ses deux fils, [Z] et [G] ; que ces derniers ont conclu avec [N] [F], le 1er juin 2001, un protocole prévoyant la cession