SKS transport et la condamne à payer à M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé, que Mmes X... et Y..., salariées de la société SKF

"5 - alors qu'en outre, l'instruction avait établi que la société Y... disposait d'une flotte de véhicules comportant plusieurs camions, et non un seul ; que s'agissant du camion de 19 tonnes n° 304 SK

résulte du jugement que l'expert a relevé l'existence de dysfonctionnement des piscines (alimentation des projecteurs en courant basse tension ne répondant pas aux normes de sécurité, vétusté des skimmers

apporté dans l'appel lancé aux Crossmed ; qu'il convient de rappeler qu'il est impératif lors d'un tel accident que l'un des équipiers tente de ne pas perdre de vue l'homme tombé à l'eau pendant que le skipper

civiles et le ministère public, était un manquement à son obligation d'entretien des dispositifs de sécurité consistant à ne pas avoir régulièrement entretenu le système de sécurité de la porte d'accès au skip

Sa succession est essentiellement composée de biens provenant des successions de ses parents, SK... G... et CY... XR..., partagées le 18 février 1966. 4. Par jugement du 7 décembre 2005, M. BD...

confortablement installé dans une cabine d'aéronef rigide mais suspendu en plein air et sanglé dans un harnais sellette une coopération active au décollage pour courir sur quelques mètres ou lancer ses skis

Attendu que la Société d'aménagement touristique d'Argentières-Lognan (société Satal) exploite des remontées mécaniques de la station de ski d'Argentières et notamment le télésiège des Marmottons ; que

Y..., qui pratiquait le ski alpin, et a été blessé ; qu'en présence de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse), il a assigné en responsabilité sur le fondement de l'article

Soren Y..., membre de l'équipe danoise de ski, participait à un entraînement de descente sur une piste de Val d'Isère lorsqu'au passage d'une bosse il a fait une chute et a heurté un contrôleur de l'épreuve

propriété de cinq lots et subsidiairement, forment des demandes de dommages et intérêts en indemnisation du manquement à l'obligation de délivrance, à savoir : - le lot nº137 correspondant au magasin de ski

aux motifs que la société SKC soutient que la société Safem est tenue à garantie pour les cylindres 1922, 2264 et 2266.

que cette bobine se trouvait effectivement sur l'axe de chute de la victime, indique qu'il est possible que celle-ci l'ait percutée, et remarque que dans sa chute, Monsieur Franck X... a déchaussé ses skis

[K] faisait valoir devant la chambre de l'instruction qu'il s'était souvenu avoir effectué un séjour au ski entre le 2 et le 16 février 2013, période pendant laquelle avaient eu lieu deux des infractions

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que depuis le 20 janvier 1998, la société Ski (la société) était titulaire auprès du Crédit agricole

D'ACCIDENT DU TRAVAIL OU DE MALADIE PROFESSIONNELLE SONT CONSIDEREES COMME PERIODES DE TRAVAIL EFFECTIF POUR LA DETERMINATION DES DROITS A CONGES PAYES; ATTENDU QU'OUVRARD, AU SERVICE DE LA SOCIETE SKF

Mohamed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1996 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société SKF France, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse