ce dernier ayant couvert tous les conflits (conclusions d'appel de l'exposante p. 12-14); qu'en se bornant à affirmer que les deux salariés exerçaient des fonctions similaires tous les deux sur des théâtres

X... a été engagé à compter du 21 novembre 1996 par la société TPS, dont la société d'édition de Canal plus a ensuite pris le contrôle, et par la société Multi thématiques, filiale du groupe Canal plus

n'ignorait pas que les marchandises prises en charge étaient particulièrement convoitées par les voleurs, les a entreposées, sans aucune mesure particulière, dans un endroit peu sûr pour avoir déjà été le théâtre

(Nord), en cassation d'un jugement rendu le 11 juillet 1990 par le tribunal de commerce de Tourcoing, au profit de la société à responsabilité limitée Rifrastok, dont le siège est 13, place du Théâtre

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d'une part, que « la direction justifie son classement en catégorie cadre par la possession d'un diplôme de « surveillante » hospitalière sans rapport avec la fonction occupée et le lieu d'exercice (théâtre

persécutifs et à thématique mégalomaniaque ; il est dans le déni de ces troubles.

. ; qu'à la demande d'un producteur qui promettait de les engager contre la promesse de donner une "dimension théâtrale" à ces conférences, il avait fait appel à Mme N...

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Création théâtrale, dont le siège est mairie de Gresse-en-Vercors

Y... a été engagé le 1er mars 1990 en qualité de directeur par l'association Châteauvallon-Théâtre national de la danse et de l'image (l'association) ; qu'il a été licencié le 31 janvier 1997 pour faute

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motifs que L'article L 461 du Code de Pensions Militaires d'Invalidité et des Victimes de Guerre dispose que la France adopte les orphelins dont le père a été tué soit à l'ennemi, soit sur l'un des théâtres

par le premier président de la cour d'appel de Rennes, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Chaudet et Brebion, avoués près la cour d'appel de Rennes, dont le siège est 11, galerie du Théâtre

O... présente encore des troubles importants du comportement se traduisant par des actes hétéro agressifs, un état délirant interprétatif centré sur la thématique du conflit israélo-palestinien ; que même

dont la lettre d'engagement mentionne expressément « ce contrat ne fait nullement obstacle à mes droits d'artiste-interprète » ; 1°) ALORS QUE l'autorisation donnée par un artiste interprète à un théâtre

loué, à savoir : un hôtel de 4 étoiles luxe de 240 chambres et suites environ, services annexes de l'hôtel, une salle de spectacle de 800 places minimum permettant une utilisation pour le cinéma, le théâtre

avec une entreprise individuelle ou collective ayant pour but de troubler gravement l'ordre public par l'intimidation ou la terreur et causent une atteinte directe à l'image de la ville qui en est le théâtre

apos;ils détenaient dans le capital des sociétés Herbette, [Personne physico-morale 2]Herbette couverture, [Personne physico-morale 3], Herbette plomberie, Blondin Roussel SN, Adelec 60, Menuiserie du Thère

Marie Lozac'h, des créances qu'elle revendique à titre de metteur en scène et de comédienne et afférentes à des représentations théâtrales organisées dans le cadre de l'association ; Attendu qu'elle