Emmanuel A..., architecte, demeurant 2, place Chateaubriand à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation

X..., architecte, les travaux du lot gros oeuvre dans la construction de deux immeubles à usage commercial ; qu'après expertise ordonnée en référé et allocation de deux indemnités provisionnelles, la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 94-17.375 formé par le Groupement permanent des architectes, dont le siège

Y..., architecte, de l'étude et de la réalisation d'un programme de construction de logements individuels avec voirie de desserte sur un terrain lui appartenant ; que M.

Y..., architecte, aux droits duquel se trouvent les consorts Y..., de 70 pavillons à la société industrielle du logement Flandres Artois (société IDL), assurée auprès de la société Lilloise d'assurances

professionnelle d'architecte, M.

M..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre pour la construction de logements et d'un bureau ; que le permis de construire a été accordé le 1er février 2011 mais a fait l'objet d'un recours contentieux

de la société IF architectes, de la SCP L.

(Meurthe-et-Moselle), 3 ) de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège social est ... (16e), prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège

[O] et de la société Mutuelle des architectes français, l'avis de M.

Yves A..., mandataire ad hoc de la société Sieco, demeurant ..., 8°/ de la société Lods-Deponds-Beauclair, dont le siège est ..., 9°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège

X..., architecte, de faire exécuter des travaux dans un immeuble ; qu'après exécution, celui-ci n'ayant pas été réglé de ses honoraires, a assigné en paiement l'association ; Attendu que, pour rejeter

Philippe Z..., domicilié [...] , 2°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

X..., architecte, de la réalisation de plans sommaires, a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer qui l'avait condamné au paiement d'honoraires ; Attendu que M.

X..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre, en vue de la réalisation de travaux dans un hôtel; que la société Danelec a été chargée des ouvrages d'électricité ; qu'après exécution, cette société

siège est [...], prise en qualité d'assureur de la société G Spiga, 3°/ à la société Marc E... , entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 4°/ à la Mutuelle des architectes

X..., architecte de l'opération et son assureur la Mutuelle des architectes français (MAF)), les sociétés Carrelages de Provence et Socamat, chargées du lot carrelage depuis lors en liquidation judiciaire

X..., architecte, un groupe de bâtiments dont la réception est intervenue en 1978; que, se plaignant de défectuosités des toitures en "Epiplaques", elle a assigné en réparation la SCIC, les constructeurs

L... et son architecte, Mme B... a cessé toute collaboration avant la fin des travaux ; que M.

X..., architecte, une mission de maîtrise d'oeuvre relative à la construction de logements collectifs ; qu'après réalisation par l'intéressé du projet nécessaire à l'obtention du permis de construire,