[F] [C] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Chambéry, chambre correctionnelle, en date du 2 février 2023, qui, pour violences aggravées et contravention de violences, l'a condamné à

[O] [D] et [N] [G] du chef de tentative de meurtre les a renvoyés devant le tribunal correctionnel sous la prévention de violences aggravées. Un mémoire a été produit. Sur le rapport de M.

[F] [N] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Reims, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2022, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement

[R] [L] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Besançon, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2024, qui, pour diffamation publique envers un particulier, l'a condamné à 400 euros

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RICARD

[J] [K], les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. [B] [I], Mme [F] [R] épouse [I], M.

Liénard, conseiller doyen, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lemoine, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de M.

vingt-sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de M. Y...

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, Me FOUSSARD, de la société civile professionnelle LESOURD, de la société civile professionnelle RICHARD

président Arrêt n° 12184- P + B Transmision n° W 10-90. 081 Statuant sur la question prioritaire de constitutionnalité formée par mémoire distinct et motivé et transmise par un jugement du tribunal correctionnel

Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

société PINXYL, civilement responsable, - la société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle

HEBRARD, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RICHARD

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle RICHARD

Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 8 juillet 1993 qui, pour vol et vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils