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481 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plaintec/Eric Y

6137263acd58014677423ec7

Cassation

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Kévin déclarait également que son père lui avait porté des coups sur sa main avec l'atèle lorsqu'il passait près de lui ; sur l'incident de la piscine, Kévin déclarait uniquement que son père lui avait crevé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11533

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

non-augmentation concernent notamment la non-atteinte des objectifs fixés, une performance non conforme ; - un graphique dénommée « Rémunération filière DSA au 1er novembre 2008 » portant des annotations au crayon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02078

Cassation

3 décembre 2014

3 décembre 2014

exercée, et dès lors, il pourrait être envisagé que pas seulement le poste, fictif puisque supprimé depuis deux ans, d'hôtesse d'accueil soit impacté ; qu'ainsi il peut être imaginé que le service CREDOC

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00932

Cassation

8 octobre 2013

8 octobre 2013

graduation en centimètres gravée en profondeur en haut d'une lame dentelée afin d'en limiter l'usure sur un modèle précis de scie à bois doté d'un manche équipé d'un support spécifique pour y ranger un crayon

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210310

Cassation

3 juin 2021

3 juin 2021

devant ensuite actionner de nouveau les commandes du piège pour l'ouvrir et laisser sortir l'animal ; qu'il devait au cours de ces opérations marquer le dos de l'animal avec un crayon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02385

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

étaient propriétaires de 38 % du capital de la sarl, le notaire choisi a refusé de régulariser l'acte authentique ; que cet officier ministériel a d'ailleurs averti Jean-Yves X..., à partir d'un avis du Cridon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10437

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

travaillé 22,85 % au-delà du temps de travail qui lui était rémunéré ; pourtant, sauf à produire aux débats des feuilles manuscrites, rédigées d'une façon très régulière, avec un même stylo ou au crayon

Source officielle
CC

civ3

613722e8cd580146774030f8

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

Joseph, Louis ZA..., demeurant ..., appartement 224, Saint-Genis-les-Ollières, 69290 Craponne, 11°/ de Mme Marie-José XD..., demeurant résidence "Eden Flore", appartement 225, ..., 12°/ de Mme Myriam

Source officielle
CC

cr

6137263ccd5801467742400e

Cassation

22 novembre 2006

22 novembre 2006

campagne de presse accréditant la prochaine sortie d'un long métrage d'animation adaptant le Journal d'Anne Z... à l'écran, produit par sa société, fabriqué en Irlande et en Angleterre par les studios Creeve

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300864

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

que ce document est imprimé en lettres de différentes polices, tailles et couleurs et orné de nombreux « smileys » et autres décorations et artifices de typographie ludiques (petits écouteurs, petits crayons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101034

Cassation

30 septembre 2015

30 septembre 2015

reliquats de comptes ou sur les fonds non réclamés en rédigeant un courrier non transmis aux intéressés et établissant une lettre chèque qu'elle soumettait à signature puis falsifiait à l'aide de son « crayon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00818

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

pour établir le calcul complet de la rémunération de Monsieur [H] [G] et le seul reliquat d'heures supplémentaires reconnu, se borne à présenter une correction manuscrite des calculs de ce dernier, au crayon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00205

Cassation

12 février 2020

12 février 2020

20 minutes prévue à l'article L. 3121-33 du code du travail ; que la lecture des cartons de transport ne permet pas d'affirmer que les pauses légales étaient accordées sauf la mention « pause » en crayon

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01291

Cassation

23 mai 2012

23 mai 2012

Nous avons également découvert que plusieurs produits, que nous référençons: - Lancôme Crème RENERGIE MORPHOLIFT 50 ml, - Declcor crème 50 ml CREME EXPERIENCE DE L'AGE, - Lancôme Crayon gras multi usage

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10999

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

finalement convoquée le 27 mai pour le lendemain et produit deux tableaux de répartition des jurys, où elle est la seule de l'équipe pédagogique à ne pas figurer, son nom ayant finalement été ajouté au crayon

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cr

Evreux et au visa d'un réquisitoire introductif dirigéc/M. X

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02971

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

heurté au refus des soeurs du conseil paroissial, qui avaient dit que ce serait « catastrophique de mettre de l'argent 3 000, 4 000, 5 000 euros dans les figurines de crèche alors qu'il y a des gens qui crèvent

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CC

cr

61372684cd5801467742633d

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

A... coté 1, un memo de Sandrine Crepin du 6 décembre 2000, coté 2 et un autre memo d'Ariane Z...

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed145

Cassation

26 novembre 1987

26 novembre 1987

Yves, demeurant 41, rue du Pont Créon à Caen (Calvados), 248°/ de Monsieur AF... Gérard, demeurant ..., 249°/ de Monsieur AG... Paul, demeurant ..., 250°/ de Monsieur AH...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03485

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

H... et I... pour avoir tiré l'oreille de ce dernier, frapper à plusieurs reprises sur la table et tenu des propos évoquant un doigt coupé et un oeil crevé ; que l'intéressé qui avait consommé de l'alcool

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110415

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

.) ; que, sur ce point, il conviendra de relever que certaines pièces produites par les déféndeurs sont difficilement authentifiables, comme par exemple la pièce 15 non signée, écrite au crayon de papier

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

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Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

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Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

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Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

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Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

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