Maria demeurant ... (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1986 par la cour d'appel de Douai , au profit de Monsieur Y...

Maria épouse Y., en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1987 par la cour d'appel de Versailles (2e chambre), au profit de Monsieur Y.

Alexandre Y..., 2 / Mme Fabienne Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 août 1997 par le conseil de prud'hommes de Nanterre, au profit de Mme Maria X

Z..., 2°/ Mme Maria Y..., épouse A..., tous deux domiciliés [...], 3°/ la Mutuelle assurance des instituteurs de France , dont le siège est [...]                                            , contre

X..., médecin obstétricien, ayant été renvoyé par un arrêt devenu irrévocable, des poursuites pour homicide involontaire engagées contre lui par M. et Maria Y..., qui lui imputaient la responsabilité du

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Maria

Maria, Z... Francis, A... Bernd, B...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 31 mai 2000 en qualité d'enseignante par la société Ecole bilingue Maria

Monsieur X... s'est adressé directement à cette dernière société en lui indiquant : " Je vous reconfirme que la société Inabata n'est pas impliquée dans ma proposition d'acide vératrique en provenance de Malwa

Pierre X... et Mme Ana Maria Y..., s'est borné à confirmer cette ordonnance ; que, dès lors, le pourvoi en cassation formé contre cette décision, qui n'a pas mis fin à l'instance, n'est pas recevable ;

Y..., 2°/ Mme Léon Y..., née Maria X..., demeurant tous deux 31, Saarstrasse à Sankt Inghbert (RFA), en cassation d'une ordonnance rendue le 1er juin 1990 par le juge de l'expropriation du département

Mourad E..., domicilié [...]                                                                             , 41°/ à Mme Ana Maria CCC... , domiciliée [...]                                , 42°/ à Mme DDD

Paulo X..., Mme Maria Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2017, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés chacun à 2 000 euros d'amende et a prononcé

Luis Maria X... a été mis en mesure de faire valoir de manière effective ses droits ; qu'il a lui-même reconnu avoir bien compris l'énoncé de ceux-ci et, s'il n'a pas souhaité les exercer -immédiatement

Maria da Conceiçao, veuve BARBOSA- I..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Anna G... et Stéphanie, - I... Joao, - J... X...

Maria, épouse SIMON, - ZIMMER Denise, veuve M..., - SIMON I..., épouse X..., - X... Jean-Luc, - SIMON G..., - SECONDI Enia, épouse M..., - SIMON Y..., - H...

Antonio, Maria B..., demeurant à Moriani Plage (Corse) San Nicolao, 2°/ Mme Maria Z... F..., épouse B..., domiciliée actuellement chez M.

de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a émis un avis favorable à l'extradition d'X... pour l'exécution d'un mandat d'arrêt délivré le 10 juillet 1989 par le juge d'instruction de Santa Maria