travail effectif, conséquent et hautement fructueux", celle-ci étant le principal artisan du redressement spectaculaire de la clinique ; que s'il résulte des différentes auditions, et notamment de celle d'Olivier

Olivier X..., agriculteur, deux prêts professionnels garantis par le cautionnement solidaire de ses parents ; que les échéances de ces prêts ayant cessé d'être réglées en 1991 et en 1992 faute pour le

Olivier Z..., domiciliés [...] , pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'ayants cause de Y... Z... décédé, 5°/ à M.

responsable, - Les MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 14 novembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 16 février 2006, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs d'escroquerie, banqueroute, faux et

Olivier X... et Mme Catherine X...

Olivier X..., contre le jugement de la juridiction de proximité de MURET, en date du 28 avril 2017, qui, pour excès de vitesse et usage d'un téléphone tenu en main, l'a condamné à deux amendes de 135

Olivier, Jean-Paul, Michel X..., demeurant ..., 100 Bruxelles (Belgique), pris en sa qualité de nu-propriétaire, défendeurs à la cassation ; Les consorts X... ont formé, par un mémoire déposé au

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que par actes d'huissier des 30 septembre, 5 et 7 octobre 1993, la Société X... représentée par son président du directoire, Olivier

Olivier Y..., demeurant ...

Olivier, - A...

Olivier- contre un arrêt du 17 novembre 1987 de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, l'a condamné à la peine d'un mois d'emprisonnement

Olivier Y..., demeurant ...

du Bois (Alpes-Maritimes), La Gaude, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale), au profit de la société anonyme RESTAURANT LES OLIVIERS

B..., Mme Olivia et Manuela Z...- B... et la société Y...

Olivier Z..., domicilié [...]                                             , 4°/ à Mme Viviane E...       , domiciliée [...]                                                                , 5°/ à M.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Olivier

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 22 mars 2000, qui, pour revente à perte, l'a condamné à 5 000 francs d'amende avec sursis ; Vu le mémoire produit ; Sur

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS (20ème chambre) en date 24 novembre 1988 qui, après avoir relaxé Olivier Y... des chefs d'infraction à la réglementation du travail en

juillet 1994 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section D) , au profit : 1°/ du Comptoir des Entrepreneurs, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière (SCI) le Mas de l'Olivier