CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

562 résultats pour « Semet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

été Keller fondations spéciales de son recours en garantiec/M. et Mme Z

ECLI:FR:CCASS:2015:C300424

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

et le dommage subi ; Aux termes du contrat de construction de maison individuelle, la société Géoxia avait à sa charge la réalisation de fondations de 35 cm de largeur et de 40 cm de hauteur par semelles

Source officielle

Page 22 sur 29

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210254

Cassation

29 mars 2018

29 mars 2018

titre des soins futurs que douze séances d'hypnothérapie et le port d'orthèses plantaires à renouveler tous les ans ; L'appelante justifie d'un coût de 45,49 euros par an resté à charge au titre des semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300545

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

contradictions qu'elle aurait pu relever et que toutes les solutions y ont été apportées » ; qu'il résulte cependant des pièces produites et du rapport de l'expert judiciaire qu'alors que des fondations par semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300400

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

adressée à l'expert et annexée au dire de la société Axa du 16 décembre 2010, a justement fait valoir que si les plots avaient été réalisés avec soin, en veillant à ce qu'ils reposent parfaitement sur la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301361

Cassation

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Traitement anti-termites par un thermifilm sous semelle filante et isolée. Travaux effectués à 97 %.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300113

Cassation

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Z... motifs pris de ce que « l'expert précise que si la côte de 100 centimètres d'axe prévue au plan projet de la SAS ECCTA avait été respectée, le débord de la semelle n'aurait pas eu d'incidence » ;

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301123

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

S'agissant en deuxième lieu de la lettre de la mairie de Nouméa en date du 10 janvier 2014 et du passage querellé, à savoir: "En premier lieu, votre mur de soutènement en limite Est repose sur une semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300773

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

solution n° 3 préconisée par l'expert judiciaire, consistant en la réalisation d'un mur de soutènement en béton armé, sans réduction de la largeur utile sur le fonds Z... mais avec empiétement de la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300675

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

arbres situés à moins d'un mètre du mur litigieux et à supprimer le mur existant entre les « files » 2 à 9 du rapport de l'expert Y... et à construire à la place un mur de soutènement en béton armé avec semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301438

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

toutefois, aux termes de son contrat de soustraitance, Monsieur Z... qui, excusé, n'était pas présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : « dalle de béton, 12 pilotis avec semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300346

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

un certain nombre d'affirmations de l'appelante relatives aux prescriptions techniques du marché et indique qu'il était prévu la réalisation de longrines reposant sur des massifs gros béton et des semelles

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100949

Cassation

10 juillet 2014

10 juillet 2014

une fleur à six pétales revêtus chacun d'une pastille en métal, surmontée d'une autre fleur à cinq pétales comportant chacun une surpiqûre, une large pastille en métal étant placée an centre ; que la semelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100138

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

observer que du mobilier (tables et chaises) équipait le balcon et que la victime, âgée de 40 ans, en pleine possession de ses moyens physiques, était elle-même chaussée de chaussures de prix à la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300226

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

aggravant de ces désordres dont certains sont apparus en cours d'expertise ; que, concernant les causes de ces désordres, il expose que le bâti d'origine, constitué de fondations superficielles de type semelle

Source officielle
CC

comm

Sur la demande en paiement dirigéec/Jeumont Electric

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10387

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

avec tel type d'élingues ou tel autre, d'autre part, que "la combinaison de la cornière large avec l'élingue large déplace le point d'application de la force de levage vers le bord extérieur de la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300292

Cassation

25 mars 2021

25 mars 2021

et de semis en vue de récoltes qu'il n'allait pas faire, et s'il est tout aussi probable que les récoltes 1993 affectées par le gel sont des récoltes majoritairement de printemps, donc préparées et semées

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00971

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

nos opérations d'expertise, nous avons pu constater que les éléments métalliques, qui ont cédé sous le poids des tranches en cours de transport, étaient défectueux au niveau de la jonction entre la semelle

Source officielle
CC

civ2

ébouter M. Y... de son action en responsabilitéc/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:C201096

Cassation

29 août 2019

29 août 2019

maîtrise du ballon, tout en évitant un contact physique, jambes comprises, avec le joueur adverse ; que le tacle devait s'effectuer talons collés au sol et le joueur usant du tacle devait porter la semelle

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300522

Cassation

8 avril 2014

8 avril 2014

réalisation de puits en béton armé assis dans la formation silto-sablonneuse, sous la couche argileuse sensible au phénomène de retrait-gonflement, la mise en place de vérin sous le dallage et les semelles

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300735

Cassation

5 juin 2012

5 juin 2012

.…) pertes de loyers pour impossibilité de donner en location leur maison située à Villers Semeuse, ces postes ne pouvant être considérés comme étant les préjudices subis par les intéressés, alors que

Source officielle