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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
été Keller fondations spéciales de son recours en garantiec/M. et Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2015:C300424
15 avril 2015
et le dommage subi ; Aux termes du contrat de construction de maison individuelle, la société Géoxia avait à sa charge la réalisation de fondations de 35 cm de largeur et de 40 cm de hauteur par semelles
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210254
29 mars 2018
titre des soins futurs que douze séances d'hypnothérapie et le port d'orthèses plantaires à renouveler tous les ans ; L'appelante justifie d'un coût de 45,49 euros par an resté à charge au titre des semelles
ECLI:FR:CCASS:2020:C300545
17 septembre 2020
contradictions qu'elle aurait pu relever et que toutes les solutions y ont été apportées » ; qu'il résulte cependant des pièces produites et du rapport de l'expert judiciaire qu'alors que des fondations par semelles
ECLI:FR:CCASS:2016:C300400
24 mars 2016
adressée à l'expert et annexée au dire de la société Axa du 16 décembre 2010, a justement fait valoir que si les plots avaient été réalisés avec soin, en veillant à ce qu'ils reposent parfaitement sur la semelle
ECLI:FR:CCASS:2014:C301361
12 novembre 2014
Traitement anti-termites par un thermifilm sous semelle filante et isolée. Travaux effectués à 97 %.
ECLI:FR:CCASS:2014:C300113
28 janvier 2014
Z... motifs pris de ce que « l'expert précise que si la côte de 100 centimètres d'axe prévue au plan projet de la SAS ECCTA avait été respectée, le débord de la semelle n'aurait pas eu d'incidence » ;
ECLI:FR:CCASS:2018:C301123
20 décembre 2018
S'agissant en deuxième lieu de la lettre de la mairie de Nouméa en date du 10 janvier 2014 et du passage querellé, à savoir: "En premier lieu, votre mur de soutènement en limite Est repose sur une semelle
ECLI:FR:CCASS:2018:C300773
6 septembre 2018
solution n° 3 préconisée par l'expert judiciaire, consistant en la réalisation d'un mur de soutènement en béton armé, sans réduction de la largeur utile sur le fonds Z... mais avec empiétement de la semelle
ECLI:FR:CCASS:2015:C300675
9 juin 2015
arbres situés à moins d'un mètre du mur litigieux et à supprimer le mur existant entre les « files » 2 à 9 du rapport de l'expert Y... et à construire à la place un mur de soutènement en béton armé avec semelle
ECLI:FR:CCASS:2013:C301438
3 décembre 2013
toutefois, aux termes de son contrat de soustraitance, Monsieur Z... qui, excusé, n'était pas présent aux opérations d'expertise, s'est vu confier les travaux de : « dalle de béton, 12 pilotis avec semelle
ECLI:FR:CCASS:2014:C300346
11 mars 2014
un certain nombre d'affirmations de l'appelante relatives aux prescriptions techniques du marché et indique qu'il était prévu la réalisation de longrines reposant sur des massifs gros béton et des semelles
civ1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100949
10 juillet 2014
une fleur à six pétales revêtus chacun d'une pastille en métal, surmontée d'une autre fleur à cinq pétales comportant chacun une surpiqûre, une large pastille en métal étant placée an centre ; que la semelle
ECLI:FR:CCASS:2016:C100138
17 février 2016
observer que du mobilier (tables et chaises) équipait le balcon et que la victime, âgée de 40 ans, en pleine possession de ses moyens physiques, était elle-même chaussée de chaussures de prix à la semelle
ECLI:FR:CCASS:2021:C300226
4 mars 2021
aggravant de ces désordres dont certains sont apparus en cours d'expertise ; que, concernant les causes de ces désordres, il expose que le bâti d'origine, constitué de fondations superficielles de type semelle
comm
Sur la demande en paiement dirigéec/Jeumont Electric
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10387
20 septembre 2017
avec tel type d'élingues ou tel autre, d'autre part, que "la combinaison de la cornière large avec l'élingue large déplace le point d'application de la force de levage vers le bord extérieur de la semelle
ECLI:FR:CCASS:2021:C300292
25 mars 2021
et de semis en vue de récoltes qu'il n'allait pas faire, et s'il est tout aussi probable que les récoltes 1993 affectées par le gel sont des récoltes majoritairement de printemps, donc préparées et semées
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00971
11 octobre 2011
nos opérations d'expertise, nous avons pu constater que les éléments métalliques, qui ont cédé sous le poids des tranches en cours de transport, étaient défectueux au niveau de la jonction entre la semelle
ébouter M. Y... de son action en responsabilitéc/M. M
ECLI:FR:CCASS:2019:C201096
29 août 2019
maîtrise du ballon, tout en évitant un contact physique, jambes comprises, avec le joueur adverse ; que le tacle devait s'effectuer talons collés au sol et le joueur usant du tacle devait porter la semelle
ECLI:FR:CCASS:2014:C300522
8 avril 2014
réalisation de puits en béton armé assis dans la formation silto-sablonneuse, sous la couche argileuse sensible au phénomène de retrait-gonflement, la mise en place de vérin sous le dallage et les semelles
ECLI:FR:CCASS:2012:C300735
5 juin 2012
.…) pertes de loyers pour impossibilité de donner en location leur maison située à Villers Semeuse, ces postes ne pouvant être considérés comme étant les préjudices subis par les intéressés, alors que