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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310056
2 février 2017
2 février 2017
Au point où j'ai dû expulser du chantier de Fresnes un soi-disant tuyauteur qui frappait à coups de marteau sur les volants de vannes.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201072
21 juin 2012
21 juin 2012
Nous avons manipulé l'amiante en vrac lors des fuites sur les tuyauteries qu'il fallait réparer pour la bonne marche de l'usine et en tant qu'ouvriers consciencieux nous le faisions sans se douter un seul
Source officielleciv3
60794cf79ba5988459c47aaa
18 juillet 2001
18 juillet 2001
cette nature, à savoir une installation frigorifique comprenant une salle de machines qui alimente les réseaux desservant les autres locaux, le froid étant transporté par deux réseaux indépendants de tuyauteries
Source officielleciv3
ératif des copropriétaires recevablec/M. X
60794cf99ba5988459c47b00
12 décembre 2001
12 décembre 2001
rubrique " affaire décennale et malfaçons " du rapport d'activité présenté par le syndic en cours de séance informait les copropriétaires de l'existence de désordres consécutifs à la corrosion des tuyauteries
Source officiellesoc
6079b1f69ba5988459c546fb
16 février 1965
16 février 1965
QUE LE MOYEN N'EST PAS FONDE ; SUR LE TROISIEME MOYEN, PRIS DE CE QUE L'ARRET ATTAQUE EN CONFIRMANT LE JUGEMENT DU 27 JUIN 1961 AURAIT ORDONNE " LE REMPLACEMENT DE LA ROBINETTERIE ET DE LA TUYAUTERIE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100027
12 janvier 2012
12 janvier 2012
la pipe de raccordement des WC, pose d'un joint acrylique, fixation de la crosse de gaz, remplacement de la vidange de l'évier fracturé (sans reconnaissance de responsabilité), remplacement de la tuyauterie
Source officiellecomm
61372224cd580146773fa93b
17 mai 1994
17 mai 1994
avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt déféré (Nancy, 21 octobre 1991), que, le 22 août 1988, la société Diac équipement (société Diac) a consenti à la société Hydraulique, tuyauterie
Source officielleciv1
6137242dcd5801467741338b
17 février 2004
17 février 2004
la société Boccard, la cour d'appel retient que le fournisseur des tubes litigieux n'avait joué qu'un rôle d'intermédiaire entre la société Boccard, entreprise hautement spécialisée en matière de tuyauterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210847
26 novembre 2020
26 novembre 2020
P... était notamment chargé de l'entretien, du montant et du démontage des tuyauteries de remblayage lorsqu'il était remblayeur contrôleur de secteur ; que si l'Agence nationale pour la garantie des droits
Source officiellecr
6079a8979ba5988459c4e125
31 janvier 1974
31 janvier 1974
DE SES MEMBRES; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE X..., ENTRE EN 1957 COMME OUVRIER FRAISEUR DANS L'ENTREPRISE DIRIGEE ACTUELLEMENT PAR Y..., S'Y EST VU CONFIER DES 1964 UN EMPLOI DE TUYAUTEUR
Source officiellesoc
6079b2019ba5988459c550eb
21 janvier 1972
21 janvier 1972
1810, DENATURATION DES DOCUMENTS DE LA CAUSE, DEFAUT DE REPONSE A CONCLUSIONS, CONTRADICTION ET DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE X..., ENTREPRENEUR DE CHAUDRONNERIE ET DE TUYAUTERIE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300847
3 juillet 2012
3 juillet 2012
gaz demeure cependant inconnue, les locataires reconnaissant dans leur lettre du 20 novembre 2009 que la fuite ne venait pas de la chaudière tout en évoquant un possible défaut d'étanchéité de la tuyauterie
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d14
26 avril 1988
26 avril 1988
être motivé ; que la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu que, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, l'accident s'est produit alors que X..., pour déposer un élément de tuyauterie
Source officiellesoc
6137233ccd580146774072e9
17 mars 1999
17 mars 1999
directeur d'une agence d'intérim, appelé à gérer du personnel, exerce des responsabilités qui n'ont rien à voir avec celles d'un conducteur de travaux à vocation commerciale ayant une formation de tuyauteur
Source officiellesoc
613723f5cd5801467741063e
26 mars 2002
26 mars 2002
X... en qualité de tuyauteur, a été victime, le 22 août 1996, d'un accident du travail ; que, le 1er octobre 1997, à l'issue de la deuxième visite médicale, le médecin du Travail a déclaré le salarié inapte
Source officielleciv2
6137240ecd58014677411af7
16 septembre 2003
16 septembre 2003
COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Bernard X..., tuyauteur-soudeur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10340
30 mars 2022
30 mars 2022
société MJ Alpes, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de Mme [H] [R], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société MKS Tuyauterie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00055
20 janvier 2009
20 janvier 2009
de celles où les prestations ont été facturées n'établit pas l'existence de relations financières anormales entre deux sociétés ; qu'en relevant que le remboursement des factures de réparation de tuyauterie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200503
31 mars 2016
31 mars 2016
exploitation, elles devaient utiliser des matériaux permettant une isolation efficace et des équipements de protection contre la chaleur contenant alors de l'amiante, notamment pour le calorifugeage des tuyauteries
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00104
3 février 2015
3 février 2015
nomenclature combinée, ne sont pas contraires au libellé de cette position ; que la cour d'appel, ayant relevé que les flexibles de douche en cause étaient destinés à relier un pommeau de douche à une tuyauterie
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