, en 2003, sans prorata, 41.696 kilomètres représentant 14.102 euros de frais d'essence, qu'il invoque 1.000 euros de frais de péage en 2001, 679 euros en 2002, 745,90 euros en 2003 ; 10 euros par mois

à l'égard de la personne diffamée ; " aux motifs que les propos incriminés, extraits d'un entretien du prévenu avec une journaliste de TF1 faisaient suite au rappel par celle-ci de la guerre de l'essence

TROUVANT A L'ETROIT, " A TRANSFERE UNE PARTIE DE SON ACTIVITE DANS D'AUTRES LOCAUX ", QUE TOUTEFOIS " DANS LES LOCAUX LITIGIEUX SUBSISTENT NOTAMMENT SEPT EMPLOYES, TOUTE L'INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'ESSENCE

sur les qualités, les propriétés ou les résultats qui peuvent être attendus de leur utilisateur, un appareil dénommé " Régulateur ECON O MISER " dont le rôle présumé est de diminuer la consommation d'essence

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre spéciale des mineurs, en date du 29 juin 1987, qui, pour vols, faux et usages de faux, grivèleries et filouteries d'essence, l'a condamné à une

GARAGES PRIVES; "AUX MOTIFS QUE L'IMBRICATION FACILITEE OU REALISEE PAR CE DERNIER DE TROIS ENTREPRISES JURIDIQUEMENT DISTINCTES (REMISES POUR VOITURES AUTOMOBILES, ATELIER DE REPARATIONS, POSTE D'ESSENCE

somme indûment débitée par le salarié en sus de la somme totale de 300 € due par ce chauffeur ; que c'est à cet égard enfin que le salarié prétend que ce chauffeur avait dû faire d'autres achats que l'essence

relation contractuelle en un contrat à durée indéterminée et à une indemnisation ; Attendu que pour débouter la salariée de ses demandes, l'arrêt retient que celle-ci fait valoir que la formation est l'essence

au centre de loisirs exploité par la société Young's Motel, dont Emma A..., épouse C..., est gérante, a péri dans un incendie alors qu'il avait été chargé avec trois autres adolescents de remplir d'essence

de toute coopération avec eux, générait par ellemême une situation de blocage entre l'ESSEC et la société 7MM et contraignait l'ESSEC à prendre officiellement position auprès de ces nouveaux partenaires

employés ; que dès lors qu'un collège est réduit à un seul membre, comme en l'espèce, il n'y a plus de possibilité de délibération, de sorte que les élections engendrant une telle situation, contraire à l'essence

véhicule personnel pour son activité professionnelle dans le temps de la relation contractuelle, après déduction de la somme de 1.800 euros qui lui a déjà été réglée par l'employeur pour ses frais d'essence

V..., qui avait maintenu son domicile familial à Nantes, la possibilité d'utiliser un véhicule de service et les cartes de péage et essence associées pour effectuer en fin de semaine le trajet Orléans-Nantes

X..., pour dire qu'il était de l'essence de ses fonctions de se rendre dans les cliniques et qu'il était de l'obligation du GIE Salac de permettre à M.

compter de 1968, ainsi qu'un procès-verbal de délimitation dressé le 25 octobre 2010 par le géomètre Z... sur les parcelles BL 242 et 243 ; que ces documents établissent l'exploitation d'une station essence

disciplinaires au-delà du délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance ; qu'en retenant que les abus de prérogatives qui lui étaient reprochés, à savoir l'usage de bons d'essence

constituait un détournement l'obtention par Salomon de sommes en espèces de la part des exploitants de stations-service à l'aide de la carte de crédit qui ne lui avait été remise que pour s'approvisionner en essence

contre Mme Nguyen Thi Y..., et la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine Saint-Denis ; Sur le second moyen : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'au cours du remplissage d'une cuve d'essence

procédure civile et l'article 1290 du Code civil ; Attendu que, pour rejeter la demande de l'EURL tendant au paiement d'une somme de 118 983,96 francs en remboursement du train bas et de la pompe à essence

la dynamique de l'accident, tant sous l'aspect de la vitesse, que sous celui du caractère atypique du choc ou de la trajectoire du véhicule, le premier expert notant que suite au choc, la goulotte d'essence