traitant, parle d'un homme actif, volontaire et entreprenant ; que Vincent X... verse aux débats les courriers adressés par les médecins de l'hôpital au médecin traitant au cours des mois de janvier à

en qualité d'indépendant inscrit auprès de l'URSSAF ; qu'en énonçant au contraire que « la circonstance que les autres médecins et intervenants paramédicaux disposent d'un cabinet médical ou paramédical

du travail et de leur secrétaire médicale ; " aux motifs que les médecins et les secrétaires médicales sont tenus au secret professionnel ; qu'un médecin (ou sa secrétaire médicale tenue au secret)

à sa fille, a relevé qu'un médecin avait attesté avoir vu, en mai 1993, Mme X...

fait grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 23 mars 2009), d'avoir décidé que le legs consenti le 13 octobre 1999 constituait une libéralité rémunératoire et d'avoir en conséquence condamné Mme Y...

Y..., exploitant un laboratoire d'analyses médicales Claude Y..., a créé, avec deux autres médecins, un groupement d'intérêt économique dénommé Groupement de recherche cytologique (GRC) pour mettre en

Q..., épouse W..., infirmière exerçant en libéral, a été poursuivie, à la suite d'une plainte déposée le 12 mai 2014 par la CPAM du Rhône et de l'enquête de police diligentée, pour avoir, du 1er juillet

[U], psychiatre, a exercé ses fonctions au sein de la Clinique de [Localité 1] (la clinique), en vertu d'un contrat d'exercice libéral conclu le 7 septembre 1989, auquel il a mis fin le 13 septembre 2002

, infirmier s'étant chargés de la surveillance du jeune opéré ainsi qu'à la désignation de trois médecins avec une mission définie dans le mémoire; que cependant "l'expertise médico-légale du 18 juillet

D... , infirmier libéral, un indu résultant d'anomalies dans la facturation et la tarification des actes ; que l'intéressé ayant formulé des observations, la caisse a réduit le montant de l'indu après

Le 5 août 2024, ce dernier a saisi le juge des libertés et de la détention aux fins de poursuite de la mesure, sur le fondement de l'article L. 3211-12-1 du code de la santé publique.

l'opposant : 1°/ à la société MAIF, dont le siège est [...] , 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, dont le siège est [...] , 3°/ à l'Union nationale pour les intérêts de la médecine

X..., pédiatre spécialisé en néonatologie (le praticien), a conclu avec la société Polyclinique du parc (la clinique) un contrat d'exercice libéral ; que l'article 11.2 de ce contrat prévoyait que la clinique

médecins qui, à compter de la date d'entrée en vigueur de la convention, s'installent pour la première fois en exercice libéral, et sont titulaires des titres énumérés ci-après ; que le simple exercice

Y..., médecin exerçant son activité à titre libéral (le praticien), à l'issue de laquelle elle a présenté une perforation intestinale ; qu'elle a assigné en responsabilité et indemnisation le praticien

Pierre Y... n'avait pas été le médecin traitant de Raymond X... pendant la maladie dont ce dernier était décédé et, en conséquence, de le débouter de l'ensemble de ses demandes, de dire valables les libéralités

Pierre, - LE SYNDICAT NATIONAL PROFESSIONNEL DES MEDECINS DU TRAVAIL, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, du 2 juillet 1997, qui, dans l'information

du praticien libéral en cause avait été rompu, d'autre part, une enquête avait été menée, qu'en outre, la salariée témoin de cet événement Mme [F] avait fait l'objet d'une prise en

P..., AUX MOTIFS QUE au visa de l'article 47-III de la loi du 23 juin 2006 portant réforme des successions et libéralités, le premier juge a constaté que M.

° 2016-131 du 10 février 2016 ; 4°/ que Mme X... versait aux débats non seulement les quatre attestations d'amis proches dont la cour d'appel a fait état, mais aussi le témoignage du docteur C..., médecin