A..., s'est arrêtée à son tour, mais qu'une deuxième automobile, conduite par M.

commise par le conducteur du véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis; qu'après avoir retenu que M.

; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE, DANS UNE AGGLOMERATION, L'AUTOMOBILE, CONDUITE PAR OEHLSCHLAGEL, HEURTA ET BLESSA LE MINEUR LARIVIERE, QUI TRAVERSAIT A PIED LA CHAUSSEE

Il y a un doute : on ignore même ou se trouvait exactement le véhicule de Y... et quelle était la position de ce dernier au moment de l'accident ; qu'il convient de noter que le conducteur du véhicule

Y...; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle n'avait pas à prendre en considération le comportement du conducteur de l'autre véhicule impliqué, la cour d'appel a violé le texte susvisé ; PAR CES MOTIFS

comportement de l'autre conducteur ; que ne fait pas discussion la position de « victime non conducteur », en l'espèce de passagère avant droit de Brigitte X..., qui était transportée dans son véhicule

d'un accident de la circulation que dans la mesure où cette indemnisation n'incombe à aucune autre personne ou à aucun autre organisme ; qu'en l'espèce il ressort de l'arrêt attaqué que le véhicule conduit

de base légale : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé le prévenu ; " aux motifs que les violations répétées des prescriptions du Code de la route et des règles de prudence que les conducteurs

; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'une automobile conduite par Michel X... a heurté, de nuit, plusieurs piétons qui venaient de descendre de deux véhicules stationnés sur la partie droite

A... était immédiatement précédé d'un autre véhicule qui l'aurait empêché de freiner et de s'arrêter sans dommage pour autrui " et que " M. Y..., conducteur qui se trouvait derrière M.

victime, Mlle D... ; qu'il ressort de ses propres conclusions devant la présente juridiction que la police RC n° 52174289 couvrait une flotte automobile ; qu'il s'ensuit que le véhicule accidenté était

D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DANS LEQUEL EST IMPLIQUE UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR SONT, HORMIS LES CONDUCTEURS DESDITS VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR, INDEMNISEES DES DOMMAGES RESULTANT DES ATTEINTES

D'AUTOMOBILES CI-APRES SOVEDA, OU IL ETAIT EMPLOYE COMME POMPISTE, SERGE X...

dégâts sur les trois véhicules automobiles, inexplicables si la Citroën BX s'était entièrement trouvée presque parallèle encore à la ligne médiane, sur la partie droite de la chaussée large de 3 mètres

, âgée de moins de 16 ans, d'un accident de la circulation dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à moteur est, hormis le conducteur d'un tel véhicule, indemnisée des dommages résultant d'une atteinte

X..., qui circulait en cyclomoteur, a été blessé dans une collision avec la voiture conduite par Mme Y... et assurée par la société MACIF ; qu'il a assigné la conductrice et la MACIF en responsabilité

NE PEUVENT SE VOIR OPPOSER LE CAS DE FORCE MAJEURE OU LE FAIT D'UN TIERS PAR LE GARDIEN D'UN VEHICULE TERRESTRE A MOTEUR ; ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE L'AUTOMOBILE CONDUITE PAR M.

ce véhicule conduit par M.

[U], l'arrêt énonce que la seule présence d'une automobile sur les lieux en sa qualité de véhicule motorisé en mouvement suffit à caractériser son implication et celle de son conducteur dans la genèse

conducteurs a pour effet de permettre l'indemnisation partielle du dommage subi par l'autre conducteur fautif ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une intersection de routes, l'automobile conduite