Alain, demeurant ..., 13°/ de Monsieur O... Bernard, demeurant ..., 14°/ de Monsieur BERNARD EE..., demeurant ...

Alain Y..., domicilié [...]                         , défendeur à la cassation ; M.

Alain X... et son épouse Mme Nathalie F..., M.

le vingt-trois janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN et BENABENT, Me BLANC

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me BLANC

Gaunet, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Blanc, avocat de M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me BLANC

Qu'il a mentionné que mis en présence de Semaïnne X... par les douaniers, il l'a formellement reconnu comme étant celui pour lequel il allait chercher de la drogue en Hollande.

Alain C... et Mme Joëlle D..., épouse C..., Mme Gilberte X... se portant caution hypothécaire des époux C... ; que Mme Gilberte X... a engagé une action en nullité de l'acte de vente aux époux C... et

. ; 12°) Monsieur Alain Q... ; 13°) Madame Odile XX..., épouse Q..., demeurant ensemble à Combourg (Ille-et-Vilaine), 15, passage Albert Parent ; 14°) Monsieur T..., Paul S... ; 15°) Madame Raymonde XD

Alain D..., demeurant "La Maison du Viager", ... (Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit : 1°/ de M.

Alain XF..., 13 / M. Roger XC..., 14 / M. Pierre D..., 15 / M.

Alain, Robert XJ..., demeurant ..., 8 / M. Edmond D..., demeurant ... Trois Châteaux, 9 / M. Henri R..., demeurant ..., 10 / M.

Alain X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Micheline C..., demeurant ...Hôtel de Ville, 59240 Dunkerque, 3°/ de la société au Val des Roses, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

Albin Y...- A..., décédé le 25 septembre 1955 étant précisé que le dit bien appartenait en propre à M.

faits et sur le montant exact des sommes, que Jeanine X... mettait fréquemment en avant cette créance fiscale; que Melle A... a même déclaré au magistrat instructeur : "Un jour, ma voisine m'a dit que j'allais

Alain P..., demeurant ..., 19 / de M. Jean Q..., demeurant ..., 20 / de M. Michel R..., demeurant ..., 21 / de M. Joël S..., demeurant ..., 22 / de M.

Alain XZ..., demeurant à Saint-Etienne (Loire), 8, rue E. Quinet, 17°/ M. Christophe XH..., demeurant à Boen (Loire), Chozieux Leigneux, 18°/ Mme Christine XG..., demeurant ..., 19°/ M.

il n'était pas en l'état de signature, la consistance de l'immeuble n'étant pas précisée, le texte renvoyant à des annexes non numérotées, les délais de réalisation de la vente ayant été laissés en blanc

Blummeyer, 28°/ de Mme Blummeyer, demeurant tous deux 7, rue de la Croix Blanche, 40000 Mont-de-Marsan, 29°/ de M. A.