X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la Bijouterie Caribone, demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de la bijouterie Caribone, demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

X..., ès qualités de mandataire-liquidateur de la Bijouterie Caribone, demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Pierre Y..., commerçant à l'enseigne "Bijouterie Saphir", demeurant ... à Saint-André (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1993 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (1re chambre

Frangeul-Diffusion, aux droits de laquelle se trouve la société Dane X..., a obtenu de la société Bazar de l'Hôtel de Ville (BHV), la mise à sa disposition d'un emplacement réservé à la vente des articles de bijouterie

espaces de la galerie marchande à des commerçants dont les enseignes sont positionnées sur des marchés distincts et complémentaires de ceux sur lesquels l'hypermarché se positionne, telle que la bijouterie

qu'en l'espèce, il résulte des constatations mêmes de l'arrêt, en premier lieu, que, lors de ses interrogatoires, Patrick X... a déclaré avoir " assisté à trois ou quatre reprises " à la livraison des bidons

) ; Alors qu'il avait soutenu dans les conclusions d'appel des exposantes que l'usage d'un prénom et plus précisément du prénom CAMILLE était courant en matière de marque dans le domaine de la bijouterie

Bernard X..., 2 / Mme Birgit A... épouse X..., demeurant tous deux les Pierres Blanches, Villa n° 6, 34200 Sète et ci-devant et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1999

L'ARRET ATTAQUE QUE LE DEMANDEUR, OUVRIER HORLOGER, QUI A ETE, DURANT PLUSIEURS ANNEES, L'AMANT DE LA DAME Y..., PARTIE CIVILE, AVAIT FAIT ACHETER SUCCESSIVEMENT A CELLE-CI DEUX FONDS D'HORLOGERIE-BIJOUTERIE

(les consorts X...) étaient les associés, et des sociétés Gestion service, Pierre X... société anonyme, L'Anneau d'or, Comptoir d'achat de bijouterie, horlogerie, joaillerie Codhor, Sodibijor, Pierre X

CONFORMEMENT AUX PRESCRIPTIONS DE LA LOI ; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LES TROIS AUTRES MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE BRY ET COMPAGNIE, EXPLOITANT UN FONDS DE COMMERCE DE BIJOUTERIE

se faisant appeler Z...) avaient conclu une convention d'indivision par laquelle le premier accordait au second " le libre exercice de la production qu'il exerçait dans le magasin " d'horlogerie-bijouterie

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 février 1988), que, dans la nuit du 4 au 5 avril 1982, le magasin de bijouterie

Marie-Jeanne, demeurant à Bidart (Pyrénées-Atlantiques), Arbonne, Maison Iguzpegi, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

1989) de les débouter de leur demande en résiliation du bail, alors, selon le moyen, "1°) que le bail stipule que les lieux loués ont une destination unique, qui est l'exercice de la profession de bijouterie-sertisseur-fabricant

Pierre Laroche, demeurant rue des Ecoles, 64210 Bidart, 43 / de M. Jean-Jacques Larsabal, demeurant chemin d'Iruritea, 64240 Briscous, 44 / de M.

Pour confirmer la relaxe de la prévenue, la juridiction du second degré indique qu'elle était présente dans la bijouterie lorsque son compagnon a commis un vol, mais que rien ne permet d'établir qu'elle