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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2021:CR50121
12 janvier 2021
12 janvier 2021
I... a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Val de Briey, en date du 9 mai 2019, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende.
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee856
12 octobre 1988
12 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Claude Z..., demeurant à Chatel Saint-Germain (Moselle), Route de Briey, Moulins-les-Metz
Source officiellecomm
613721b0cd580146773f6231
14 janvier 1992
14 janvier 1992
International, sise ZAC de la Vieille Mine à Sainte-Marie aux Chênes (Moselle), en cassation de deux ordonnances rendues les 31 mai et 14 juin 1990 par le Président du tribunal de grande instance de Briey
Source officiellesoc
61372206cd580146773f9983
24 novembre 1993
24 novembre 1993
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Unimétal, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 avril 1989 par le conseil de prud'hommes de Briey
Source officiellecomm
61372415cd580146774120a4
8 juillet 2003
8 juillet 2003
du pourvoi qu'elle avait formé au nom de Mlle X... contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris le 3 juillet 1998, au profit de la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Brie
Source officielleciv1
61372149cd580146773f283b
3 avril 1990
3 avril 1990
Lucien B..., domicilié ... en Brie (Seine-et-Marne), Tournan en Brie, 4°) M.
Source officielleciv1
61372125cd580146773f1554
13 mars 1990
13 mars 1990
Lucien B..., domicilié ... en Brie (Seine-et-Marne), Tournan en Brie, 4°) M.
Source officiellesoc
61372366cd580146774093c4
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Bernard C..., demeurant ... en Brie, 2 / de M. Patrick XA..., demeurant ..., 3 / de M. Francis E..., demeurant ..., 4 / de M.
Source officielleciv2
61372682cd58014677426204
16 mars 1995
16 mars 1995
Norbert, Gérard F..., demeurant 1, place Jacques Brel à Montrouge (Hauts-de-Seine), 13 / de Mme Gisèle, Thomas G..., demeurant ... (13e), 14 / de Mme H..., Gabrielle Le Berger, épouse Francisque,
Source officiellecr
6137262ccd5801467742384c
27 mars 2002
27 mars 2002
correspondantes sur des comptes d'attente, cette circonstance n'établissait nullement qu'il ait voulu participer ou aider à l'emploi de manoeuvres frauduleuses en vue de tromper les banques Crédit Agricole de la Brie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200972
12 mai 2010
12 mai 2010
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 19 mars 2009) que le 31 mars 2003, la société Brienne Auto a
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301116
22 octobre 2015
22 octobre 2015
C..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de l'entreprise A..., ainsi que le syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Brienne (le syndicat) aux fins de dire la succession de Pierre
Source officiellecr
6079a8659ba5988459c4d180
1 avril 1992
1 avril 1992
et 197 du Code de procédure pénale, en ce que son conseil, Me Dehapiot, n'a pas été avisé de la date de l'audience : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Me Bruelle
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54c07
11 juin 1970
11 juin 1970
A L'HOPITAL BON-SECOURS DE METZ SUR LA BASE DU TARIF DE RESPONSABILITE FIXE POUR CET ETABLISSEMENT, ET PLUS ONEREUX QUE CELUI DE L'HOPITAL DE BRIEY, PLUS PROCHE DU DOMICILE DE X..., ALORS QUE, D'UNE PART
Source officiellesoc
6079b1229ba5988459c513b0
27 avril 1988
27 avril 1988
le remboursement des frais de transport exposés à cette occasion, la caisse primaire en a limité la prise en charge sur la base du trajet séparant le domicile de l'assuré du cabinet d'un praticien de Briey
Source officielleciv3
6079432b9ba5988459c41508
30 avril 1974
30 avril 1974
SUR L'INDEMNITE DUE AUX EPOUX LE GOFF A LA SUITE DE L'EXPROPRIATION D'UN TERRAIN LEUR APPARTENANT, RETIENT QUE LA VALEUR DE CE TERRAIN EST DETERMINEE NOTAMMENT PAR SA PROXIMITE DE LA VILLE DE SAINT-BRIEUX
Source officielleciv2
607943339ba5988459c4181f
20 novembre 1974
20 novembre 1974
POUVANT VENIR A L'APPUI DE CETTE PRETENTION ; QUE LE RECOURS A, AU CONTRAIRE, ETE VISE PAR LE JUGEMENT ATTAQUE ; ATTENDU, D'AUTRE PART, QUE LES DEMANDEURS S'ETAIENT EGALEMENT RESERVE "D'EXPOSER BRIEVEMENT
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01070
10 février 2016
10 février 2016
alcoolique, en récidive, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement, a ordonné la révocation totale du sursis assortissant la peine de deux mois d'emprisonnement prononcée par le tribunal correctionnel de Briey
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02397
6 avril 2016
6 avril 2016
date du 11 janvier 2016, qui a ordonné la révocation totale du sursis avec mise à l'épreuve assortissant la peine de quatre mois d'emprisonnement prononcée contre lui par le tribunal correctionnel de Briey
Source officielleciv2
613720d9cd580146773eee88
1 février 1989
1 février 1989
Omar, demeurant HLM l'Olivaie à Breil-sur-Roya (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juillet 1988 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Monsieur D...
Source officiellePage 23 sur 74
BRIELLES, Nicolas
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L. 681-2 du code de commerce, sur le patrimoine professionnel, date de cessation des paiements le 13 Juillet 2026, désignant liquidateur SELARL PRAXIS, représentée par Maître Benjamin BRILLAUD 20, chemin de la Malle - 53000 Laval . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu pa
28/07/2026
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SARL BRIELLE
14/07/2026
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Alezo Ngotene, Briel, Rhis
07/07/2026
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DUCLONAT, Briel
19/06/2026
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Le Briel, Carla Marie Annie
19/06/2026
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