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764 résultats pour « Faujeras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100734

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

qualification et de la situation professionnelles des époux, des conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100753

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

) leur qualification et leur situation professionnelles, 4°) les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101005

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

;- leur qualification et leur situation professionnelles ;- les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100008

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

époux,- leur qualification et leur situation professionnelle,- les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100242

Cassation

6 mars 2013

6 mars 2013

époux, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100453

Cassation

6 mai 2010

6 mai 2010

grossesse de Mademoiselle X..., l'échographie de la 12ème semaine est la plus importante, mais que si l'on recherche d'autres anomalies, cette échographie peut être faussement rassurante, et qu'il faudra

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201466

Cassation

8 juillet 2010

8 juillet 2010

Il faudra le changer de position une à deux fois dans la nuit.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301243

Cassation

2 décembre 2008

2 décembre 2008

entre la salle de bains et la chambre 2 à l'étage, d'une longueur de 3,20m, présente une ligne de rupture en son centre et qu'elle est à l'origine d'un affaiblissement conséquent de la poutre qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100821

Cassation

1 juillet 2009

1 juillet 2009

prévoit que dans la détermination des besoins et des ressources, le juge prend en considération notamment : l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110483

Cassation

9 juin 2021

9 juin 2021

, leur qualification et leur situation professionnelle, les conséquences des choix professionnels faits par les époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110480

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

époux, leur qualification et leur situation professionnelles, les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300834

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

MOTIFS ESSENTIELS QUE « l'expert ajoute que « si la deuxième analyse de l'air intérieur qui sera faite 18 mois après les travaux de peinture » montre encore la présence de solvants aromatiques, il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100406

Cassation

15 avril 2015

15 avril 2015

, la fixation d'une prestation compensatoire doit tenir compte des situations actuelles et prévisibles de chacun des époux, de leur âge, de la durée du mariage, du temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110551

Cassation

17 octobre 2019

17 octobre 2019

professionnelles de chacun au regard du marché du travail, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant le temps de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100624

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

prévisible ; dans la détermination des besoins et ressources, le juge prend en considération notamment l'âge et l'état de santé des époux, la durée du mariage, le temps déjà consacré ou qu'il leur faudra

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00461

Cassation

3 mai 2012

3 mai 2012

C'est néanmoins un faux argument, ce morceau de pâte n'ayant pas été découpé par une machine calibrée, n'a pas été pesé et c'est donc au moment de la vente à la clientèle qu'il faudra peser individuellement

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110274

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110070

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

au regard du marché du travail, - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant le temps de la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110462

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

, - leur qualification et leur situation professionnelle ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101036

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

- leur qualification et leur situation professionnelles ; - les conséquences des choix professionnels faits par l'un des époux pendant la vie commune pour l'éducation des enfants et du temps qu'il faudra

Source officielle