(Ille-et-Vilaine), 2 / de L'EURL "Hôtel Marina", dont le siège social est ... à Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Gilles X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), 5 / de M.

Gillet et Delcury, conseillers; qu'en l'état de ces énonciations, qui ne permettent pas de s'assurer que M. Gillet, conseiller, ait participé au délibéré de l'affaire avant d'être remplacé par M.

tirant bénéfice et en fournissant le moyen de transport de cette traversée réalisée à l'aide d'une barque Yamaha, embarcation de 5ème catégorie, dépourvue au surplus de tous équipements de sécurité (gilets

d'instance de Le Creusot, délégué dans les fonctions de juge de l'exécution, au profit : 1 / de la Caisse d'épargne de Bourgogne, dont le siège est 1, Rond-Point de la Nation, ..., 2 / de la société Gilgere

Aimé A..., demeurant tous deux "La Gijounié", 81530 Viane, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA

intérêts envers la SA Logidis et condamné Dominique X..., Patrick Y..., Frédéric Z..., Olivier B... et Philippe A... à payer solidairement avec Thierry C..., Alain D..., Olivier E..., Laurent F..., Gilles

aux plaintes avec constitution de partie civile déposées antérieurement à son entrée en vigueur ; qu'en l'espèce, la plainte de Serge X... et de GPG avec constitution de partie civile à l'encontre de Gilles

Sylviane, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4e chambre, en date du 14 mars 2006 qui, après relaxe de Gilles Z... du chef d'extorsion de fonds, les a déboutés

d'extorsion de fonds, tentative d'extorsion de fonds et de contravention de coups et blessures ; "aux motifs que "courant 1986, Jean Y... et Georges A... ont prétendu avoir la qualité de créancier de Gilles

Gilles , - Y... Z...

l'avoir en conséquence condamné à une peine de 12 mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que Guy A... auquel ont été présentées, le lendemain des faits trois personnes, a formellement reconnu Gilles

Gilles, en qualité de représentant des salariés de la société d'exploitation AOM AIR LIBERTE, partie civile, contre l'arrêt n° 1 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 3ème section

Gilles, - Z...

Le 2 février 2019, une manifestation non déclarée s'est déroulée dans la nuit, à Bayonne, à l'initiative du mouvement dit des : « gilets jaunes ».

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 21 février 2006), et la procédure que Mme X..., recrutée en qualité d'agent d'escale commercial à l'aéroport de Gillot

A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 MAI 2022 La société Antoine Gitton

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 17 NOVEMBRE 2022 La société Antoine Gitton

siège est Case 730, 94132 Fontenay-sous-Bois Cedex, 2°/ de la société Crédit lyonnais, dont le siège est ..., 3°/ du Crédit agricole mutuel du Loiret, dont le siège est ..., 4°/ de la société Gidoin

Gilles B..., Yves B..., Luc B..., Eric B..., Patrick C... et Mme Jacqueline D..., épouse B...