d'une notice explicative concernant l'utilisation d'un logiciel " First Class Version 3-30 " édité par la société Pointex domiciliée à Marseille et une copie de l'expertise de cette notice réalisée par Mario

d'acupuncture et des parfums et plus généralement, de tous produits (pièces C1, C2) ; que son capital social de 7 622 euros, composé de 500 parts, est détenu par Agnès Z... à hauteur de 205 parts, par Marianne

d'acupuncture et des parfums et plus généralement, de tous produits (pièces C1, C2) ; que son capital social de 7 622 euros, composé de 500 parts, est détenu par Agnès C... à hauteur de 205 parts, par Marianne

régions à General Electric, quatre stratégies offensives" décrit la stratégie de la société foncière Aerium, présente au 16ème Marché international des professionnels de l'immobilier de Cannes (Alpes-Maritimes

mise à l'épreuve prononcé à leur encontre et assorties de l'exécution provisoire, et notamment ont effectué le stage de citoyenneté, les rapports du Spip mentionnent pour l'un et l'autre un discours lisse

Patrice E..., responsable du service client de La Poste, indiquait qu'à compter du mois de mars 2011, à la suite d'impayés apparus en novembre 2010 (consommations des machines à affranchir), la politique

ainsi qu'une action du capital de la société de droit allemand Adidas AG, pour le prix de 2 085 000 000 francs, et que les parts ainsi cédées, et le prix de cession, devaient être séquestrés entre les mains

étaient porteurs, Nordine X... a reçu notification de ses droits à 13 heures 55, le procès-verbal mentionnant l'exécution de la commission rogatoire du juge d'instruction de Bobigny "des chefs de vol à main

était rappelé sous la section 8 partie 2 page 39 dudit manuel ; qu'il appartenait dans ce cas au pilote de lancer cette procédure tandis que le co-pilote non en fonction (PNF) s'emparait de la check-list

Marin ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de M. le conseiller Le CORROLLER, les observations de Me CHOUCROY, de Me COSSA et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI

Didier H... entre 2000 et 2001 au sein de la société Degetel, basée dans les Alpes-Maritimes, dans le secteur de la commercialisation de cartes prépayées ; qu'elle revendait les cartes à des commerçants

Guy ZZZZZZZ..., - Mme Martine AAAAAAA..., - M. Antonio BBBBBBB..., - Mme Michèle EEEEEEEEEE... IIIIIIII... FFFFFFFFFF... , - M.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, à la suite d'un signalement Tracfin, en date du 23 février 2007, faisant état de mouvements importants et suspects sur les comp

Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de procédure que, courant 2007, Mme Françoise D... C..., fille de Liliane D..., a adressé au procureur de la République de Nanterre une plainte