Z..., Eugène, Pierre X..., 2°/ de Mme Geneviève, Marie, Jeanne A..., épouse X..., demeurant ensemble ...

possibilité d'en prendre connaissance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail du Centre-Ouest (la caisse) a versé l'allocation supplémentaire à Fernande

de procédure que, le 23 mars 2002, à Dry (Loiret), le véhicule conduit par Fernande Y... est entré en collision avec celui de Roland X... qui lui avait refusé la priorité ; que Roland X... a été cité

SGAM Al Actions Sérénité" qu'ils souscrivaient habituellement pour obtenir une rémunération des fonds en attente sur le compte en espèces, n'étaient plus éligibles au plan épargne en actions ; que les pièces

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE S'ETRE PRONONCE AU VU D'UN CONSTAT DU 5 FEVRIER 1966 ET DES PHOTOGRAPHIES ANNEXES, ALORS SELON LE MOYEN, QUE CES PIECES, N'AYANT

de la violation des articles 121-3 du Code pénal L. 315-2-1, L. 480-4 du Code de l'urbanisme, défaut de motifs et absence de base légale ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour déclarer Fernand

Pierre Jean E... demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), immeuble Valvert, rue de la Fourane, 3°) M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Fernand Z..., demeurant à Saint-Pierre B..., Rochefort Montagne (Puy-de-Dôme), agissant

Jean-Pierre O..., demeurant ..., 5 / de M. Didier H..., demeurant ... de cour, rez-de-chaussée, 95500 Gonesse, 6 / de M. Fernand D..., demeurant ..., 7 / de M.

Jean-Pierre Faillé, 2 / Mme Annie Sabrou, épouse Faillé, demeurant ensemble Hameau de Coty bât.

Louis Fernand X..., 2 / de Mme A... Nirlo, veuve Aimé Antoine X..., 3 / de M. Jean-Bernard X..., 4 / de M. Jean-Marie Y...

C... qui avait retenu le diagnostic d'une pathologie non organique et donc d'un syndrome de type psycho-névrotique et que les examens subis en 1992 dans le service du centre antipoison de l'hôpital Fernand

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Pierre E..., 2°) Madame Viviane E..., née B..., demeurant ensemble Place des

aucun contrat n'ayant précédé leur union célébrée à la marie du Mans (Sarthe) le 16 août 1946, lequel régime n'a pas été modifié depuis, 4°/ Madame Yvette, Gisèle, Renée A..., épouse de Monsieur Fernand

Fernand P..., demeurant chez la société anonyme Perga, Zone industrielle n 3, à L'Isle d'Espagnac (Charente), 9 ) de M.

Fernand XZ..., demeurant 21610 Saint-Maurice-sur-Vingeanne, défendeur à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° N 96-45.705 formé par M.

Pierre K..., demeurant ..., 4 / de M. René H..., demeurant ..., 5 / de M. Régis B..., demeurant ..., 6 / de M. Gérard Y..., demeurant ..., 7 / de M.

Pierre XZ..., 6°/ M. Georges O..., 7°/ M. Christian Z..., 8°/ M. Pierre XA..., venant aux droit de Mlle Jeanine A..., 9°/ M. Aimé B..., 10°/ M. Jean C..., 11°/ M. Michel D..., 12°/ M.

Pierre A..., demeurant ... (19e), 5 / de M. Henri D..., 6 / de Mme Andrée D..., demeurant ensemble ... (19e), 7 / de M.

Pierre R..., demeurant ..., 14 / M. Yves O..., demeurant ..., 15 / M. René I..., demeurant ..., 16 / M. Jean G..., demeurant ..., 17 / M.