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6 286 résultats pour « Piot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372449cd580146774143a0

Cassation

11 janvier 2005

11 janvier 2005

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 novembre 2002), qu'un aéronef lui appartenant ayant été percuté sur la piste

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PIOT-IMMO

SIREN 107818593Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

29/07/2026

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Créations

KUSTER, Cornélius, Gabriel, Piotr

SIREN 102140282Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

22/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI JTP PIOT

SIREN 382525103Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

21/07/2026

Voir →

Modifications diverses

S.N.C. PIOT - PENTECOTE

SIREN 913242459Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PIOT BATIMENT TRANSPORT

SIREN 380704833Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

16/07/2026

Voir →

CC

civ2

61372470cd580146774157d3

Cassation

22 février 2005

22 février 2005

X..., salarié de la société Gamme, aux droits de laquelle se trouve la société Gemef, procédait à la manipulation de deux banches métalliques de coffrage à l'aide d'un pont roulant, lui-même piloté à distance

Source officielle
CC

soc

61372512cd5801467741abf8

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

été engagée par la société Delegrange et Messager DMI, aux droits de laquelle vient la société Saint-Gobain glass logistics, le 28 août 1972 en qualité de matelot pour travailler sur des péniches pilotées

Source officielle
CC

soc

613724cfcd58014677418877

Cassation

29 novembre 2006

29 novembre 2006

engagé le 23 mars 1970 par la société automobiles Citroën aux droits de laquelle se trouve la société Peugeot Citroën automobiles, en qualité de mécanicien auto, et employé par la suite en qualité de pilote

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100792

Cassation

9 décembre 2020

9 décembre 2020

T... se trouvait sur [...] piloté par l'organisateur de l'activité lorsque l'embarcation a heurté une forte vague. Il a subi une fracture avec tassement d'une vertèbre. 2. M.

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CC

cr

6137257dcd5801467741e321

Cassation

19 avril 1995

19 avril 1995

Pieter, - LA SOCIETE ROTHMANS INTERNATIONAL FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 22 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre le

Source officielle
CC

civ2

613723e5cd5801467740f911

Cassation

24 octobre 2002

24 octobre 2002

1999), qu'une collision s'est produite entre le véhicule conduit par Mme X... qui, à une intersection, voulait tourner à gauche pour emprunter une voie transversale et celui venant en sens inverse piloté

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CC

cr

61372693cd58014677426ad3

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

. ; que ce qui a frappé cette personne, qui a correctement vu la moto en haut du faux plat qui descend en direction de Rumilly, c'est qu'il avait l'impression de voir un pilote de course sur un circuit

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00650

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Le contrat stipulait que, pendant une première phase de près de vingt-deux ans, dans l'hypothèse où le cours de l'euro en franc suisse serait supérieur au cours pivot de 1,40 franc suisse pour un euro,

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CC

soc

61372314cd58014677405297

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

la Compagnie nationale Air France, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 décembre 1995 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section A), au profit : 1°/ du Syndicat des pilotes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00593

Cassation

18 mai 2022

18 mai 2022

[R] a été engagé le 1er octobre 2000 en qualité de copilote ou pilote par la société Darta transports aériens, devenue la société Aero Jet.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00332

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Le contrat stipulait que, pendant une première phase de quinze ans, si le cours de change de l'euro en francs suisses était supérieur ou égal au cours pivot de 1,43 francs suisses pour un euro, le taux

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civ2

61372490cd5801467741688d

Cassation

13 juillet 2006

13 juillet 2006

X..., est entré en collision avec la motocyclette pilotée par M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100813

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

(l'association) et piloté par M.

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CC

civ2

6137231fcd58014677405bb1

Cassation

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Y... et la motocyclette pilotée par M. X..., ce dernier et sa passagère, Mlle de Z..., ont été blessés; que celle-ci a assigné les deux conducteurs en réparation de son préjudice; que M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00033

Cassation

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Le 29 décembre 2005, [H] [D], pilote d'hélicoptère, depuis décédé, a porté plainte et s'est constitué partie civile des chefs de travail dissimulé, marchandage de main d'oeuvre et discrimination, en exposant

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CC

cr

61372522cd5801467741b3f1

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

Z... qui a redémarré après avoir marqué un temps d'arrêt au stop implanté à une intersection a été percuté par le véhicule venant de sa droite et piloté par Mikail Y... circulant à une vitesse excessive

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200540

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

lors de « l'Istery Bask », course à obstacles organisée par un office de tourisme se déroulant entièrement sur un domaine skiable fermé aux skieurs, Mme [J], qui se tenait debout et sans casque sur la piste

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CC

civ2

613721fbcd580146773f93aa

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Y..., et le cyclomoteur piloté par le mineur Jean-Luc Co sont entrés en collision à l'entrée d'un parking ; que M. Jean Co, père a demandé réparation du préjudice subi par son fils à M.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300119

Cassation

6 mars 2025

6 mars 2025

Se plaignant de débordements d'eaux non filtrées sur les pistes de lavage, la SDLA a assigné la société [T] [M] en indemnisation de ses préjudices, laquelle a appelé son assureur en garantie.

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