délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 1er juin 1995), rendu en matière de référé, que la société Metec steel

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Stem Propreté aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Stem

l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 28 janvier 1987), que, par acte sous seing privé du 11 novembre 1976, les époux X... ont vendu un immeuble à la Société de travaux d'entreprise et du bâtiment (la STEB

de prise en charge des frais de transport exposés par cette dernière pour se rendre entre son domicile, situé à Bordeaux, et la maison d'accueil spécialisée de Grignols, où se trouve placé son fils, Steve

X... salarié de la société Steel systèmes, aux droits de laquelle se trouve la société Gamma industries, a été licencié pour motif économique le 19 décembre 2005 ; Attendu que la société Gamma industries

Gandrange, puis a été employé de 1999 au 5 août 2004 par la société Ispat Unimetal, devenue société Mittal Steel Gandrange ; qu'il a adressé le 28 octobre 2003 à la caisse primaire d'assurance maladie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stem, société anonyme, dont le siège est ... le Buisson, en cassation

(arrêt attaqué p.4, dernier alinéa et p.5, alinéas1 et 2) ; "et aux motifs des premiers juges que le tribunal considère qu'il y a lieu de renvoyer l'affaire en ce qui concerne Karim Y..., Steve Z...

Ses dénégations s'opposent cependant aux déclarations des témoins entendus : - Steve G... assurait avoir recueilli Cathy en pleine nuit.

modifier les termes du litige, tels qu'ils ont été fixés par les parties ; qu'en énonçant que les marchandises remises en gage aux banques et entreposées dans les locaux des sociétés Sovaleg, LFE et STEF

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sterne, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société de fait Stef Rubio Geraud, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne

pourvoi formé par Mme Sylviane X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 décembre 1991 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section commerce), au profit de la société anonyme Stem

Jean-Bernard B..., domicilié [...]                                    , exerçant sous le nom commercial JB concept, 4°/ à la société Steel Bat, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...

[C] [M], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société Steel Forming, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Lyon, domicilié en son parquet général, [Adresse 1], défendeurs à

68 du code de commerce, dans sa rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises; Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 3 janvier 2006), que la société Banque Pallas Stern

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stef Granson et Fils, studio photo ciné,

Z..., pris en la qualité de syndic de la liquidation des biens de la société Stef Domon et fils ; Sur le moyen unique : Vu l'article 42, alinéa 2, de la loi du 13 juillet 1967 ; Attendu qu'en vertu

08-44.653, C 08-44.654 et D 08-44.655 : Sur le moyen unique, commun aux pourvois : Attendu, selon les arrêts attaqués (Rouen, 9 septembre 2008) que Mme X... et neuf autres salariés de la société Steel

Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que, selon l'arrêt confirmatif attaqué, la société Cinna, après avoir formé devant un tribunal de grande instance contre la société Steiner