a contesté la décision de la caisse primaire d'assurance maladie de prendre en compte, pour le calcul des cotisations dont il était redevable au titre des exercices 1989-1990 et 1990-1991, les plus-values

Y..., elle avait assisté à une scène au bureau à l'étage : « Sylvie E... qui était embauchée pour aider Valérie, était assise, face à l'ordinateur, Valérie à côté.

U..., en réponse à la question « vous êtes-vous rendu à plusieurs membres de la famille au cabinet du docteur pour être tous consultés le même jour » a répondu, « non, j'y vais seule.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 novembre 2009), que, par acte du 2 avril 2007, l'Amicale des locataires des Boullereaux et quatre-vingt treize locataires ont assigné leur bailleur, l'OPAC du Val-de-Marne

Morris", demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ..., contre : 1°/ de M.

, notamment la valorisation énergétique ; d) L'élimination » ; qu'en statuant comme elle l'a fait, sans appréhender la notion d'« agents stabilisateurs », au travers de la valorisation

Pierre Y... d'un domaine agricole dépendant de l'indivision et dénommé ferme de la Vallée aux Boeufs pour une valeur de 71 065,40 francs, qui résultait d'un rapport d'expertise judiciaire déposé le 3 avril

l'exercice 2000, la société Le Carbone a assigné les cédants au titre de la garantie d'actif et de passif ; que la société Le Carbonne a fait l'objet d'une fusion-absorption par la société Atelier du Val

à caractériser en quoi la chance perdue par les époux [V] de réaliser une plus-value était certaine, la cour d'appel a violé l'article 1382 du code civil, dans sa rédaction antérieure à celle issue de

du véhicule litigieux, Georges Y..., à mettre en cause des tiers dont il s'est toujours gardé de révéler l'identité, identité qu'il ne peut sérieusement soutenir ignorer compte de la nature et de la valeur

Emmanuel Z..., demeurant tous deux ... à Saint-Maur (Val-de-Marne), 3°) Mme A... Elisabeth, épouse G..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 4°) M. C..., Toussaint Franchi, demeurant ..., 5°) M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société Civile Immobilière "LES ACACIAS", dont le siège social est sis ... à Le Perreux (Val-de-Marne

Henri Z..., demeurant "Le Maraldi" B, 114, Val du Carei à Menton (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e Chambre sociale), au profit

Adam (Val-d'Oise), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, en l'audience publique du 9 juin 1993

William A..., propriétaires de trois lots situés dans le lotissement Val Seyton, ont obtenu le 15 juillet 2008 un permis de construire sur les trois lots réunis ; que M. et Mme B..., propriétaires d'un

°) la SCA de Coutaillou Lamothe, dont le siège social est à Saint-Etienne de Fougères (Lot-et-Garonne), Monclar, 2°) La société à responsabilité limitée Monaprim, dont le siège esst à Rungis cédex (Val-de-Marne

dont le siège est à Paris (16e), ..., 4°) L'ENTREPRISE HINAULT, S A Z I F, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 5°) LA SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE "SGE", dont le siège est à Rungis Cédex (Val-de-Marne

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Générale des services aéronautiques (GSA), dont le siège est ... de l'Isle à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne