X... avait commis une faute génératrice de l'accident ; "alors, d'une part, que le comportement, même à le supposer fautif, de la victime, conducteur d'un véhicule impliqué dans une collision, ne peut

, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, que le véhicule automobile conduit par M.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que, par un épais brouillard, l'automobile conduite par Mme Y... ayant son père M.

conduite par M.

ne peut se voir opposer le fait d'un tiers par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur ; que Monique B..., passagère du véhicule conduit par Maurice B..., pouvait prétendre contre la MAAF, assureur

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA VOITURE AUTOMOBILE APPARTENANT AUX ETABLISSEMENTS X..., CONDUITE PAR GERARD X..., HEURTA, AU MOMENT OU ELLE ALLAIT LA DEPASSER,

, aux conclusions du conducteur soutenant que les victimes n'étaient pas des piétons mais des spectateurs assistant à une épreuve sportive sur une voie fermée à la circulation publique par application

Attendu qu'une collision s'est produite en 1975, dans des conditions indéterminées, entre l'automobile conduite par Ahmed Y..., assurée auprès de la compagnie Rhin et Moselle, et celle conduite par Robert

Y... ; que, déséquilibré par ce choc, le camion est allé heurter celui conduit par M. X..., préposé de la société SRPL, qui suivait l'automobile ; que M.

du conducteur à impliquer, ne sont pas, en principe, opposables aux victimes ou à leurs ayants droit, en vertu de l'article R 211-13-4 du même Code, il en est autrement à l'égard de la victime qui, souscripteur

. ; " aux motifs qu'aucune faute ne peut être retenue à l'encontre du conducteur du véhicule impliqué ; qu'en effet, il n'est nullement établi que ce dernier circulait à une vitesse excessive ou a manqué

de la motocyclette, et de la relaxe, exclusive de toute faute, prononcée au profit du conducteur de la voiture automobile, ce n'était pas, au regard de la loi susvisée, à ce dernier qu'il appartenait

ou d'exclure son indemnisation en faisant abstraction du comportement de l'autre conducteur dont le véhicule est également impliqué dans l'accident ; qu'en jugeant que M.

d'un accident alors qu'il était transporté dans l'automobile conduite par Y... ; que ce dernier, poursuivi pour blessures involontaires et conduite sous l'empire d'un état alcoolique, a été condamné de

A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION ALORS QU'IL AVAIT PRIS PLACE DANS LE VEHICULE CONDUIT PAR M BERNARD Y..., LEQUEL AVAIT SOUSCRIT, AUPRES DE LA COMPAGNIE GROUPE DES ASSURANCES NATIONALES

X...a souscrit le 23 mai 2007 une assurance auprès de la société d'assurances MACIF (l'assureur) pour un véhicule automobile ; que le 25 mai 2007, ce véhicule, conduit par M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que Geiller, au volant d'un véhicule automobile immatriculé à son nom et qu'il avait assuré auprès de la compagnie "Le Cosmos

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LES AUTOMOBILES CONDUITES L'UNE PAR BOURHIS, L'AUTRE PAR BOFFOCHER, CIRCULANT A PARIS DANS LE MEME SENS ET ARRIVANT A HAUTEUR D'UNE

terrestres à moteur, la réparation du préjudice subi par un conducteur victime est appréciée en fonction de son comportement propre, indépendamment de celui de I'autre conducteur ; que toute faute en

à la suite de sa condamnation, le 2 novembre 2004, par le tribunal correctionnel de Pau pour « conduite de véhicule sous l'empire d'un état alcoolique », M.