Jean-Joseph, demeurant ..., 7 / Mme Carole T..., demeurant ..., 8 / Mme Claire Q..., 9 / Mme Alexandre M..., épouse Q..., 10 / Mme Margarette B..., 11 / M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 22 janvier 1991) que, lors d'un cours collectif de ski, Alexandrine X..., âgée de 11 ans, heurta une barrière de bois qui

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 30 novembre 1989, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque, sur sa plainte avec

Alexandre A..., domicilié chez M.

Alexandre Y..., domicilié [...]                       , 2°/ à Mme Martine Z..., domiciliée [...]                          , 3°/ à M.

4e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union départementale des associations familiales de la Vendée, dont le siège est [...] , prise en qualité d'administrateur ad hoc de Jacques-Alexandre

B... a déclaré être marié depuis le 20 janvier 1995 à Alexandra Y... avec laquelle il a eu un enfant et exercer la profession de directeur de la société Eden Group et de la société Fashion Well, sises

X..., Alexandro Y..., demeurant Kensington - ... W 8 5 JR (Grande-Bretagne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 juin 1995, où étaient présents : M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt infirmatif attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a « dit que la vente intervenue le 22 septembre 1976 entre Monsieur René Pierre Alexandre X... ¿ et Monsieur Gérard

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens uniques du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu que les héritières d'Alexandre Calder ont demandé

articles L. 125-1, L. 125-2 et L. 152-3 du Code du travail, 485, 512 et 593 du Code de procédure pénale, insuffisance et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

Alexandre Z..., demeurant Les Angles (Gard), les consorts Z..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 357 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré

Patrice, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal de ses enfants mineurs Justine, Charlotte et Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris

-Y... a relevé appel, d'une part, du jugement d'un tribunal de grande instance qui a déclaré recevable l'action en contestation de paternité poursuivie à son encontre par MM.

E..., Prosper F... ont déclaré qu'il était de notoriété publique que les requérantes étaient les filles naturelles de Rémy B...

Alejandro Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la RÉUNION, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2016, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 200 euros d'amende

I... et Thibaud Z..., salariés d'UBER France ; qu'il est indiqué : « Monsieur Thibaud Z... nous déclare que seule la société UBER FRANCE SAS occupe l'intégralité des locaux.