QUI ELEVE ELLE-MEME SON ENFANT A DROIT NOTAMMENT, A L'EXPIRATION DU CONGE PREVU A L'ARTICLE 45, A UN CONGE DE 3 MOIS A DEMI TRAITEMENT ; ATTENDU QUE MME AMAR Z...

, et, d'autre part, que le navire "Aura" jusqu'alors bâbord amure, venait de manquer une manoeuvre hasardeuse de changement de bord et se trouvait immobilisé sur la trajectoire suivie par le navire "Passion

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Arlette X..., née Amar, demeurant ... (16ème)

(BEN AHMED BEN AMAR BEN EL CAID) DE LA PREVENTION D'HOMICIDE ET BLESSURES INVOLONTAIRES LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 319, 320 DU CODE

du droit de divulguer son oeuvre ; Attendu que pour décider que la production aux débats par M. et Mme Y... et la lecture partielle à l'audience d'un manuscrit inédit de Mme X..., intitulé " Mère amère

Amar, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 11 mai 1993 qui, pour délit de fuite et contraventions connexes au Code de la route, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

à celui qui l'a commise ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, dans la nuit du 1er au 2 décembre 1976, le navire " Ben Franklin ", qui relâchait dans le port de Marseille, a rompu ses amarres

Maine-et-Loire), domaine de Sainte-Anne, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1991 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section B), au profit de : 18/ l'Association mutuelle de prévoyance régionale (AMPR

(Essonne), 3 / de la société Cir Amur, dont le siège social est ... (9ème), 4 / de la société civile immobilière Dorval, dont le siège social est ... au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne), 5 / de

Le 22 août 2018, un avis de mise en recouvrement (AMR) n° 2018/74 a été émis à l'encontre de la société Sd'Log pour une créance d'un montant total de 876 218 euros et, le 31 août 2018, un AMR n° 2018/75

, dès lors que le redevable a été informé des éléments constitutifs de l'infraction qui lui est reprochée et qu'il a pu faire valoir ses observations dans un délai raisonnable avant l'émission de l'AMR

Le 3 avril 2018, l'administration fiscale a émis un avis de mise en recouvrement (AMR) d'un montant de 173 015 euros, qui a été notifié à la société Oceanis JV, le 5 avril 2018. 5.

petite-fille qui s'est chargée des démarches en vue de l'achat d'un bien immobilier, ils ont signé un compromis de vente sous seing privé en date du 22 juin 2012 pour l'acquisition d'une maison située à Ambarès

pouvait pas être déduite, l'administration fiscale a proposé à chacun des co-héritiers une rectification des droits de succession et de l'ISF, et a émis, le 2 octobre 2019, un avis de mise en recouvrement (AMR

Cette restriction préjudiciable pour l'observation de navires ou amers à proximité immédiate et sur l'avant du porte-conteneur n'a toutefois pas empêché l'observation du feu situé sur la balise "Helen

remboursement de prêt, madame : revenus : agent de voyage 1 413 euros + CAF 118 euros charges autres que celles de la vie courante : loyer 900 euros, frais scolaire 204 euros pour Mathys et 201 euros pour Ambre

Amar C., de nationalité algérienne, demeurant à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis), 52, avenue Michelet, ci-devant et actuellement commune de Taraoust, Zikri par Azazga, Grande Kabylie (Algérie), en cassation

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 mai 2012), que Amar X... a été tué par arme à feu le 30

procès-verbal du 20 décembre 2007, une fausse déclaration d'espèce ayant permis d'éluder 33 765 euros de droits et taxes, et a émis à son encontre, le 11 janvier 2008, un avis de mise en recouvrement (AMR

Moyen produit AU POURVOI PRINCIPAL n° Q 10-17.832 par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour la société AMR 10 et M. et Mme X....