Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M. Dupont, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M. et Mme [B], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des consorts M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des consorts R..., U... et Y...

Barbieri , conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, conseiller, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des consorts [Y] et de la société [Y], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de MM.

LES ARTICLES 1382 DU CODE CIVIL ET 470 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE DESBORDES AYANT ETE DECLARE PARTIELLEMENT RESPONSABLE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT AVAIT ETE VICTIME BARRIERE

LA SUITE D'UN BRUSQUE MOUVEMENT DE RECUL ; ATTENDU QUE POUR DIRE QUE CET ACCIDENT ETAIT DU A LA FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR, L'ARRET ATTAQUE A RETENU QUE CELUI-CI AVAIT OMIS DE PREVOIR UNE BARRIERE

FORTUNE; QUE DAME X..., NOMMEE TUTRICE AU DECES DE VEUVE Y..., A REPRIS L'INSTANCE; ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE, NOTAMMENT, QUE LE PREPOSE DE DELLE AVAIT APERCU LA VICTIME DEBOUT DERRIERE LA BARRIERE

X... à enlever une barrière empêchant l'accès de la propriété de M. Martino sous astreinte par jour de retard ; que M.

Barbera, demeurant ..., Lotissement Bellevue à Pont-du-Casse (Lot-et-Garonne), 4 ) M. H... Barbera, demeurant à Saint-Hilaire de Lusignan (Lot-et-Garonne), 5 ) M.

Sur les conséquences du licenciement: La société immobilière et d'exploitation de l'Hôtel Majestic Groupe SFCNC Lucien Barrière soutient que M.

Barbieri, Mme Greff-Bohnert, conseillers, Mmes Proust, Corbel, Collomp, Djikpa, conseillers référendaires, Mme Salvat, premier avocat général, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Barbieri, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, MM.

Barbieri, Jessel, conseillers, Mmes Corbel, Collomp, M.