Batailler, épouse X..., demeurant ensemble ..., 84100 Orange, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 2000 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre civile), au profit : 1 / de M.

Chelles (Seine-et-Marne), pris en sa qualité d'héritier de Mme Emilienne X..., décédée, 5 / La SARL Il Téatro Montparnasse, dont le siège social est sis à Paris (15ème), ..., 7 / l'Entreprise Battais

Ahmed X..., demeurant 2, place des Fours Banaux à Saint-Chamond (Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1992 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de M.

X... ne pouvait ignorer, dans ces conditions, qu'en acceptant de participer à une conversation qui dépassait le simple cadre d'une discussion banale entre amis, il collaborait en connaissance de cause

ne constituent qu'une copie académiques des éléments d'architecture caractérisant les créations de Victor Baltard ne peuvent prétendre à la moindre originalité, que l'habillage d'un procédé technique banal

Mais ce frère avait été placé sous tutelle et son tuteur atteste par courrier du 13 mars 2007 qu'il est décédé 9 octobre 2005 mais "il demeurait bien ... à Castillon-la-Bataille... il avait bien une ligne

dans ce domaine, son renom ayant depuis longtemps dépassé les frontières belges, que l'élément caractéristique de cette marque complexe figurative demeure son nom, la référence au guerrier grec de la bataille

disposé d'un temps suffisant pour répondre aux conclusions de l'intimé demandant à la cour d'appel d'évoquer les points non jugés du litige, et n'a déposé, le jour même prévu pour la clôture, que de banales

», loin de le distancier de la banalisation apparente de la violence vis-à-vis des femmes résultant des termes de la « blague » proférée, renforçait au contraire cette banalisation, sous le prétexte d'une

Battle s'est pourvue le 28 mai 1996, en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel de Montpellier à son préjudice et au profit de M.

relève encore, par motifs adoptés, qu'il résulte d'une expertise judiciaire diligentée en une autre instance que si le modèle Norcan n'est pas valable en ce qui concerne sa forme extérieure, qui est banale

tentait d'imposer à la société des Bouttiers un changement de la nature de son droit, sans son consentement, en servitude de passage alors qu'elle bénéficiait d'un accès à un chemin rural communal et banal

la cour d'appel a donc violé l'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale ; Mais attendu que l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que l'opération de maintenance était une opération banale

déposé dans le local syndical ; qu'il soutenait à cet égard que ses propos avaient été déformés ; qu'il avait seulement reconnu avoir vu un lecteur de cassettes ainsi qu'un poste de radio des plus banals

ETAIENT AVANT LEDIT ARRET ET, POUR ETRE FAIT DROIT, LES RENVOIE DEVANT LA CHAMBRE DES EXPROPRIATIONS DE LA COUR D'APPEL DE NIMES N° 65-70 290 OFFICE PUBLIC D'HABITATION A LOYER MODERE (HLM) C/ CONSORTS BARRAL

relaxer le prévenu, l'arrêt attaqué énonce que "... ni le fait invoqué dans des termes généraux et non circonstanciés que de nombreux délits sont commis dans le quartier en cause, ni l'attitude assez banale

POLICE LES CHEFS D'ETABLISSEMENT, DIRECTEURS OU GERANTS, QUI ONT CONTREVENU AUX DISPOSITIONS GENERALES EDICTEES DANS CE MEME LIVRE II ; ATTENDU QUE X..., GERANT DE LA SARL "BRONZE-ACIOR" A IVRY-LA-BATAILLE

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : ATTENDU QUE CHARDON, INSPECTEUR D'ASSURANCES, AYANT ETE VICTIME, LE 30 NOVEMBRE 1971, D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION DONT BARRAL A ETE DECLARE SEUL