CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137220fcd580146773f9e69
1 décembre 1993
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM.
613721e5cd580146773f88d9
13 juillet 1993
Kuhnmunch, président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Lecante, Waquet, Boittiaux, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, M.
613721edcd580146773f8cca
2 juin 1993
Kuhnmunch, président, Mme Béraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. D..., C..., E..., X..., Z..., A..., Y..., Le Roux-Cocheril, conseillers, MM.
613721d6cd580146773f7ef9
3 mars 1993
Kuhnmunch, président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. E..., G..., X..., Z..., A..., Y..., Le Roux-Cocheril, conseillers, M.
613721e0cd580146773f85d7
4 mai 1993
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. X..., Le Roux-Cocheril, conseillers, M.
61372156cd580146773f2ec6
30 janvier 1991
Cochard, président ; Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur ; MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers ; MM.
61372249cd580146773fbb5a
11 juillet 1994
Lecante, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Béraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM.
6137215acd580146773f30de
20 février 1991
Cochard, président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. X..., Mme A..., M.
61372174cd580146773f3e38
Cochard, président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, MM.
61372176cd580146773f3f7e
Cochard, président, Mme Beraudo, conseiller référendaire rapporteur, MM. Saintoyant, Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., Mme A..., M.
cr
édure suiviec/Bernard X
61372624cd58014677423432
10 décembre 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
61372625cd580146774234e0
6 mai 2002
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
édure suiviec/Joël Y
61372629cd580146774236d1
3 septembre 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
édure suiviec/Patrick X
6137262acd58014677423746
20 novembre 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
6137262ecd5801467742394e
26 mars 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
édure suiviec/Serge Z
61372636cd58014677423d10
12 février 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
613725e4cd58014677421592
15 mai 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
édure suiviec/Bruno Y
6137261acd58014677422f8b
25 septembre 2001
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
613725dacd58014677421014
29 janvier 2002
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
613725dbcd580146774210e4
21 janvier 2003
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO
Page 24 sur 162